Mentions Legale site internet de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 Ville de Frangy 19, rue du Grand Pont 74270 FRANGY Accueil ouvert tous les jours de 8 h 30 - 12 h 00 / 13 h 30 - 17 h 00 Fermé le jeudi après-midi Tél. 04 50 44 75 96 Fax 04 50 32 20 98 mairie@frangy.fr Crédits Directeur de publication : M. David BANANT, Maire de Frangy Direction de la communication, Mme Chantal Balleydier, Adjointe au Maire Textes : Maire de Frangy, commission communication et service communication de la Mairie de Frangy Gestion, graphisme, développements : Service communication de la Mairie de Frangy Hébergement : Infomaniak Network SA (CH) Photographies : Service communication de la Mairie de Frangy Situation au répertoire SIRENE Identifiant SIRET : 21740131400018 Identifiant SIREN : 217401314 Raison sociale : Commune de Frangy Activité principale exercée : Collectivité territoriale INFORMATION CNIL / RGPD Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données) les personnes disposent d’un droit d’accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition le cas échéant, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, service en ligne, formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services de la Ville de Frangy responsable des traitements. Elles ne sont transmises à aucun tiers non autorisés ni à titre onéreux ni à titre gratuit. Chaque téléservice mis à disposition via notre site internet comportera les mentions d'informations détaillées obligatoires le concernant, accessibles via un lien spécifique. MENTIONS LEGALES SITE INTERNET DE LA MAIRIE DE FRANGY www.frangy.fr

Centres-aérés de Frangy, Familles Rurales, La Donnaz le Triolet, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 CENTRE DE LOISIRS CENTRE DE LOISIRS FRANGY ORGANISE PAR FAMILLE RURALES - Fonctionnement uniquement le mois de juillet. CONTACTS : afrfrangy@gmail.com SITE INTERNET CENTRE DE LOISIRS LE TRIOLET (MINZIER) CENTRE DE LOISIRS LE TRIOLET (MINZIER) - Fonctionnement le mercredi et pendant les vacances scolaires. CONTACTS : loisirs.triolet@gmail.com SITE INTERNET CENTRES DE LOISIRS DU TERRITOIRE Différents centres de loisirs sont disponibles sur le Territoire SITE INTERNET

Services pour la famille de la Mairie de Frangy, scolaire, assistantes maternelles, créches, centres aérés, logements sociaux, maison de santé, seniors, ehpad, aides sociaux, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 FAMILLE LES SERVICES SUR LA COMMUNE ASSISTANTES MATERNELLES ECOLE PRIMAIRE Au Fil des Usses COLLEGE du Val des Usses LOGEMENTS SOCIAUX MAISON DE SANTE compétence CCUR SENIORS EHPAD du Val des Usses Gestionnaire CIAS Usses et Rhône CENTRE de LOISIRS AIDES ADMR Frangy Association Graines d'Amis CRECHES RPEI Relais d’Assistants Maternels

Actes administratifs, Nouvel arrivant, Recencement Militaire, Recencement Frontalier, Listes éléctorales, cimètiere - NOUVEL ARRIVANT - INSCRIPTION LISTES ELECTORALES - sortie de territoire des mineurs - RECENSEMENT MILITAIRE - RECENSEMENT FRONTALIERS >formulaire - INSCRIPTION REGISTRE "PERSONNES ISOLEES A DOMICILE" - cimetiere NOUVEL ARRIVANT Vos premières démarches : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14128 Inscription sur les listes électorales Sur le : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1372 ou au service élections de la commune de Frangy Tél. : 04 50 44 75 96 Munissez-vous d'une pièce d'identité et d'un justificatif de domicile de moins de trois mois (facture électricité, téléphone par exemple). Changement d'abonnement d'eau Nouvel abonnement d'eau mairie de Frangy : https://communication767.wixsite.com/website-1/eau Si vous avez des enfants : https://communication767.wixsite.com/website-1/servicescolaire Contacter la COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHôNE pour : - le transport scolaire : https://www.usses-et-rhone.fr/6547-scolaires.htm - assainissement des eaux usées : https://www.usses-et-rhone.fr/6570-assainissement-des-eaux-usees.htm Inscription sur les listes électorales Sur le : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1372 ou au service élections de la commune de Frangy Tél. : 04 50 44 75 96 - Page du site élections Munissez-vous d'une pièce d'identité et d'un justificatif de domicile de moins de trois mois (facture électricité, téléphone par exemple). Cette démarche est gratuite ! N'utiliser aucun autre site privé et payant non officiel. La sortie de territoire des mineurs LES AUTORISATIONS DE SORTIE DU TERRITOIRE Un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger doit avoir une autorisation de sortie du territoire (AST) s'il n'est pas accompagné par un responsable légal . Plus d'infos sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1359 Recensement Militaire Toute personne de nationalité française doit se faire obligatoirement recenser à la Mairie de son domicile, dans le mois de ses 16 ans ou en ligne via ce lien : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F870 Cela vous permet : d'obtenir une attestation de recensement, qui peut être demandée lors de l'inscription à différents examens (BEP, Baccalauréat, Permis de conduire...) ou un concours administratif en France. d'être convoqué à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) . d'être inscrit automatiquement sur les listes électorales dès l'âge de 18 ans . Se munir du livret de famille des parents ou acte de naissance avec filiation ainsi que votre carte d'identité ou passeport, de votre justificatif de domicile de -3 mois. Pour les enfants avec double nationalité se munir de la pièce d'identité de l'autre pays. Lorsqu'une personne acquiert la nationalité française entre son 16e et son 25e anniversaire, elle doit se faire recenser avant la fin du 1er mois suivant la date d'acquisition de la nationalité, ou de la notification de cette acquisition. Recensement des travailleurs frontaliers FRANçAIS, suisses et doubles nationaux Les travailleurs frontaliers français, suisses et doubles nationaux de la commune sont invités à se faire recenser à la mairie au moyen du FORMULAIRE DE RECENSEMENT Un accord entre le Canton de Genève et le Département de la Haute Savoie prévoit le reversement d’une partie de l’impôt prélevé à la source en Suisse. Votre commune bénéficie donc de ce montant annuel calculé sur le nombre de travailleurs frontaliers résidents. C’est un geste citoyen, et votre Mairie vous remercie ! (Ce recensement n’a aucune incidence sur votre imposition) AIDE NUMERIQUE POUR LES DECLARATIONS D'IMPOS FRONTALIERS INSCRIPTION REGISTRE PERSONNES ISOLEES "FORMULAIRE a télécharger PERSONNES ISOLEES A DOMICILE" Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer PLUS DE DEMARCHES VOUS ARRIVEZ SUR LA COMMUNE Nouvel Arrivant sortie territoire mineurs recencement militaire recensement frontaliers listes électorales PERSONNES ISOLEES

Secretariat : urbanisme@frangy.... Ligne directe : 04 50 44 Horaires : Lun - Ven : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi Secretariat : urbanisme@frangy.... Ligne directe : 04 50 44 Horaires : Lun - Ven : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi Travaux de maintenance du plan cadastral dans la commune du : 30 Mai 2022 au 31 Août 2022. Arrêté préfectoral n° 2015020-0012 du 20 janvier 2015. COMMISSION D'URBANISME PRESENTATION D'UN DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE OU DE DECLARATION DE TRAVAUX Prise de rendez-vous téléphonique au 04 50 44 79 85 Prise de rendez-vous en ligne PRISE DE RDV PLU CADASTRE INSTRUCTIONS & CONSEILS PLUI PERMIS & DECLARATIONS HABITAT & SUBVENTIONS PROJETS IMMOBILIERS FLUX DES DOSSIERS ALEAS NATURELS CENTRE-BOURG APPEL A CANDIDATS SCOT

Association Union Bouliste UNION BOULISTE DE FRANGY ACTIVITES - INFORMATIONS - CONTACTS UNION BOULISTE DE FRANGY PRESIDENT : Kevin COUTENOT unionboulistefrangy@gmail.com Facebook : Union Bouliste Frangy 74 ADRESSE : Clos bouliste - Rue Du Stade - 74270 Frangy Buvette sur place CALENDRIER SAISON 2025 : https://www.facebook.com/reel/1840046693459427

boite à idées de la Mairie de Frangy BOITE A IDEES Envoyer Merci pour votre envoi !

Service électoral de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 ELECTIONS ASSESSEURS PROCURATION INSCRIVEZ-VOUS SUR LES LISTES ÉLECTORALES JUSQU’AU ... Vous venez d’emménager sur la commune et vous n’êtes pas encore inscrit sur la liste électorale pour les prochaines élections. N'oubliez pas de vous inscrire ! Les dimanches 30 juin et 7 juillet 2024 , les Français en âge de voter seront appelés à voter pour les élections législatives. Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorale, avant le ... Vous pouvez déposer votre demande d’inscription sur les listes électorales, au choix : - JUSQU'AU ... - Par internet, en utilisant le téléservice proposé par service-public.fr https://www.elections.interieur.gouv.fr/ ; - JUQU'AU ... - Personnellement en vous rendant en mairie avec les pièces exigées OU par un tiers dûment mandaté en mairie avec les pièces exigées ; - PAR COURRIER - en joignant le formulaire Cerfa n°12669*02 et les pièces exigées https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_12669.do - PAR PROCURATION - En cas d'absence, un électeur peut être chargé de voter à votre place. QUI PEUT S’INSCRIRE SUR LES LISTES ÉLECTORALES? Pour vous inscrire, il vous suffit de fournir un justificatif d’identité et un justificatif de domicile de moins de 3 mois. Les nouveaux électeurs de 18 ans qui ont fait leur recensement citoyen sont inscrits automatiquement sur les listes électorales. C’est le cas également des personnes devenues françaises après 2018. En revanche si vous avez déménagé, vous devez vous réinscrire auprès de la mairie de votre nouveau domicile ou déclarer votre nouvelle adresse en cas de déménagement dans la même commune. Les ressortissants communautaires (c’est-à-dire possédant la nationalité d’un des 27 pays membres) qui ont le droit de voter dans leur pays d'origine peuvent aussi voter aux élections européennes. Ils doivent résider dans la commune où ils souhaitent voter et être inscrits sur les listes électorales complémentaires européennes de cette commune. Comme pour les électeurs français, ces ressortissants peuvent s’inscrire soit en ligne, soit en mairie. Vous ne savez pas si votre situation est à jour ? Il est possible de vérifier votre inscription et vos informations sur le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51788 Pour vérifier votre bureau de vote, vous pouvez scanner le QR code qui figure sur votre carte électorale. Attention ! Si vous êtes déjà inscrit à Frangy et que vous avez déménagé sur la commune, vous devez signaler à la Mairie votre nouvelle adresse par courrier, courriel ou au guichet d’accueil avec un justificatif de domicile afin de mettre à jour la liste électorale. Cette démarche est gratuite ! N'utiliser aucun autre site privé et payant non officiel. inscriptions liste électorales Élection du maire conseil municipal du 7 novembre 2022 MANDAT 2020-2026 Suite à la démission du Maire le conseil municipal a élu le lundi 7 novembre 2022 : M. David BANANT a été élu Maire - 1er Adjointe Mme Carole BRETON déléguée URBANISME – ASSOCIATIONS - 2ème Adjoint M. Gérard RENUCCI délégué FINANCES – RH - 3ème Adjointe Mme Chantal BALLEYDIER déléguée COMMUNICATION – EVENEMENTIEL - SOLIDARITE - 4ème Adjoint M. Jean-Pierre Liaudon délégué TRAVAUX - 5ème Adjointe Mme Ludivine MOLLARD déléguée EDUCATION – ENVIRONNEMENT Élections Municipales 2020 Voici le résultat électoral de dimanche 15 mars 2020, de la ville de Frangy. Le Maire sortant M. Bernard REVILLON, a été réélu avec sa liste « Ensemble poursuivons l’action » avec 15 sièges, et la liste « Participons à notre avenir #Frangy2020 » 4 sièges, au sein du nouveau conseil. La municipalité remercie les électeurs d’avoir rempli leur devoir civique malgré les circonstances particulières, ainsi que tous les candidats pour leur engagement. élections LEGISLATIVES 2024 RESULTATS DE FRANGY 30-06 et 07/07/2024 élections EUROPEENNES 2024 RESULTATS DE FRANGY DU 09-06-2024 élections présidentielles 2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 10-04-2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 24-04-2022 élections LEGISLATIVES 2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 12-06-2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 19-06-2022

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 SANTE ANNUAIRE PROFESSIONS SANTE EHPAD du Val des Usses DON DU SANG POLE MEDICAL DES USSES Communauté de Communes Usses et Rhône 530 A, Route du Tram - Frangy 11 cabinets de professions médicales et paramédicales. Pharmacie de Frangy 25 Pl. Centrale, 74270 Frangy MEDECINS DE GARDE * Permanences médicales à Frangy Maison médicale de garde: 35 place de l’Eglise à Frangy (dans les locaux de la CCUR) HORAIRES D'OUVERTURE : - Les samedis de 12h00 à 20h00 - Les dimanches et jours fériés de 8h00 à 20h00 * Sans rendez-vous - Attention ! à votre arrivée, présentez-vous au bureau du secrétariat pour la prise en charge. Contact téléphonique : faire le 15 Protection Maternelle Infantile (PMI) et SERVICE SOCIAL du Conseil départemental : Pôle Médico-Social de Seyssel Tél : 04.50.33.23.34 Ouvert du lundi au vendredi de 8H45 à 12H et de 13H45 à 17H30 (fermé le jeudi matin) Relais médico-social Frangy 35 place de l’Eglise 74270 FRANGY SERVICES SUR RENDEZ-VOUS EXCLUSIVEMENT AU 04 50 33 23 34 Accueil puéricultrice les lundi et mardis matin Assistantes sociales les jeudis ASSISTANTE SOCIALE La mairie de frangy dépend du POLE MEDICO SOCIAL DE SEYSSEL 04.50.33.23.34 pms-seyssel@hautesavoie.fr Sage-femme de PMI sur rendez-vous au 04.50.33.20.04 PROJET de délocalisation de l'EHPAD du Val des Usses à Frangy : Porté par la Communauté de Communes Usses et Rhône PMI

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 TRI SELECTIF DÉCHETTERIES SIVALOR TRI SÉLECTIF A FRANGY . Rue du Stade (face au Collège) . Route du Tram (parking de l'école primaire) . Plateau de la Sainte (face au court de Tennis) Déchetterie de Frangy - CCUR Champagne, Route de Biolle 74270 Frangy Avec le tri, nos déchets ont une seconde vie et nous protégeons notre planète ! 🟡 TRI SELECTIF PLUS D'INFOS : https://www.sivalor.org/je-trie/ Depuis le 1er janvier 2023, les consignes de tri se sont simplifiées ! TOUS les papiers et TOUS les emballages se trient dans le contenant JAUNE ! DECHETTERIE INTERCOMMUNALE A FRANGY Déchetterie intercommunale située à Frangy sur la route de Champagne D310, s’étend sur une surface de 5500 m2, elle est constituée de 13 bennes et d’une plate forme pour le dépôt des déchets verts. Les travaux, portés par la Communauté de Communes Usses et Rhône, ont débuté en novembre 2020 pour une durée de 9 mois. Elle est ouverte à tous depuis le 30 août 2021. L’accès est libre, pas de carte, pas de code, ce qui permet d’éviter les dépôts de déchets sauvages. La filière du recyclage est importante pour la création d’emploi. Il apparaît nécessaire de faire une information auprès du jeune public afin que nous adoptions tous au fil des ans un comportement citoyen de gestions des déchets. HORAIRES INTERDICTION AUX DEPOTS DES DECHETS SAUVAGES Article R632-1 et R635-8 du Code Pénal Tout dépôt sauvage porte directement atteinte à la protection de l’environnement (qualité de l’eau, faune, flore, milieux naturels, etc. C’est pourquoi, toute personne effectuant un dépôt sauvage d’ordures et / ou de déchets sur terrain d’autrui (public ou privé) encourt une amende de 150 à 1500 € dressée par le Maire de la commune concernée. Les déchets volumineux (considérés comme non ménagers) doivent être, quant à eux, déposés en déchetterie.