Mairie de Frangy

Comptes rendus du Conseil Municipal de Frangy, Déliberations, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 PROCES VERBAUX et DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL le vendredi 05 juin à 20h00 à la Salle du CM en Mairie Ordre du jour> 2026 PV 28-05-2026 DELIBERATIONS 05-06-26 PV 09-04-2026 PV 20-03-2026 PV 19-02-2026 PV 11-12-2025 DELIBERATIONS 09-04-26 DELIBERATIONS 20-03-26 DELIBERATIONS 19-02-26 2025 PV 30-10-25 PV 11-09-25 PV 19-06-25 PV 15-05-25 PV 13-03-25 PV 30-01-25 PV 12-12-24 DELIBERATIONS 11-12-25 DELIBERATIONS 30-10-25 DELIBERATIONS 11-09-25 DELIBERATIONS 19-06-25 DELIBERATIONS 15-05-25 DELIBERATIONS 13-03-25 DELIBERATIONS 30-01-25 2024 PV 17-10-24 PV 11-09-24 PV 04-07-24 PV 16-05-24 PV 14-03-24 PV 01-02-24 PV 14-12-23 DELIBERATIONS 12-12-24 DELIBERATIONS 17-10-24 DELIBERATIONS 11-09-24 DELIBERATIONS 04-07-24 DELIBERATIONS 16-05-24 DELIBERATIONS 14-03-24 DELIBERATIONS 01-02-24 2023 PV 9-11-2023 PV 03-10-2023 PV 06/07/2023 PV 11/05/2023 PV 24/04/2023 PV 05/04/2023 PV 31/01/2023 DELIBERATIONS 14-12-23 DELIBERATIONS 09-11-23 DELIBERATIONS 03-10-23 DELIBERATIONS 06-07-23 DELIBERATIONS 11-05-23 DELIBERATION 24-04-23 DELIBERATIONS 05-04-23 2022 PV 06/12/2022 PV 07/11/2022 PV 06/10/2022 PV 16/06/2022 PV 12/05/2022 PV 31/03/2022 PV 10/02/2022 2021 PV 16/12/2021 PV 04/11/2021 PV 16/09/2021 PV 22/07/2021 PV 10/06/2021 PV 06/05/2021 PV 25/03/2021 PV 04/02/2021 2020 17/12/2020 19/11/2020 08/10/2020 03/09/2020 21/07/2020 10/07/2020 25/06/2020 11/06/2020 26/05/2020 09/01/2020 2019 05/12/2019 07/11/2019 COMPTES RENDUS du Conseil Communautaire Continuer COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

Services et competences de la Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Haute-Savoie, 74 Usses et Rhône Prochain Conseil Communautaire ...à ... salle ... Ordre du jour > Le Conseil communautaire d’installation, du 14/04/2026 a procédé à l’élection du Président et des Vice-présidents de la Communauté de Communes Usses et Rhône. La gouvernance est désormais composée comme suit : Président : M. François SÈVE Vice-présidents et délégations : 1er Vice-président : M. David BANANT – Ressources humaines et finances 2ème Vice-président : M. Emmanuel GEORGES – Mobilités et environnement 3ème Vice-président : M. Rémi PONCET – Assainissement 4ème Vice-président : M. Paul RANNARD – Économie 5ème Vice-président : M. Jérémie COURLET – Social, enfance, jeunesse – CIAS 6ème Vice-président : M. Philippe JACQUESON – Bâtiment, services techniques 7ème Vice-présidente : Mme Marcelle CURTENAZ – Communication, coopération avec les communes et évènementiel 8ème Vice-président : M. Florian ZUCCALLI – Urbanisme 9ème Vice-présidente : Mme Régine JOURNOUD – Tourisme, culture, sports 10ème Vice-président : M. Pierre-Alain REY – Gestion des déchets De gauche à droite sur la photo : M. Jérémie COURLET, M. Philippe JACQUESON, M. Florian ZUCCALLI, Mme Régine JOURNOUD, M. Emmanuel GEORGES, Mme Marcelle CURTENAZ, M. François SÈVE, M. David BANANT, M. Pierre-Alain REY, M. Paul RANNARD, M. Rémi PONCET. COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE PÔLE DE SEYSSEL ADMINISTRATION GENERALE COMPTABILITE RESSOURCES HUMAINES TRANSPORTS SCOLAIRES VIE SOCIALE 4, Place de l'Orme - 74910 SEYSSEL Tél. 04 50 56 15 30 e-mail : accueil@cc-ur.fr LUN - MAR - JEU 8H30-12H00 / 14H00-17H00 MER 8H30-11H45 VEN 8H30-12H00 PÔLE DE FRANGY AMMENAGEMENT DU TERRITOIRE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE TRANSPORTS SCOLAIRES URBANISME 35, Place de l'Eglise - 74270 FRANGY Tél. 04 50 44 79 86 LUN - MAR - JEU 8H30 - 12H00 / 13H30 - 16H30 VEN 8H30 12H00 PÔLE DE LA SEMINE ASSAINISSEMENT BATIMENTS COMMUNICATION ENVIRONNEMENT EQUIPEMENTS 70, route de la Semine - 74270 Chêne-en-Semine Tél. 04 50 77 93 55 LUN - JEU 8H30 - 12H00 / 13H30 - 16H30 VEN 8H30 12H00 TRANSPORTS SCOLAIRES DECHETTERIES ASSAINISSEMENT TRANSPORTS SCOLAIRES PETITE ENFANCE JEUNESSE SANTE CONSEILS COMMUNAUTAIRES PLUI du Val des Usses SYR'USSES NATURA 2000 SIVALOR OFFICE DE TOURISME Services : Assistance et développement touristique du territoire, points de Seyssel et Frangy https://www.hautrhone-tourisme.fr/

Mairie de Frangy - Territoir Usses et Rhône - Communauté de Communes Usses et Rhône - Haute-Savoie - Département 74 URBANISME DECHETTERIES SCOLAIRE EAU FAMILLE CENTRE BOURG ETAT CIVIL ASSOCIATIONS FRONTALIERS EVENEMENTS Evénements... à la une La Commune Bienvenue à Frangy Chers visiteurs internautes, notre site internet évolue progressivement et a pour vocation de devenir un lieu de rencontre de toutes les personnes intéressées par notre commune de Frangy. Nous nous efforçons de mettre en ligne régulièrement toutes les informations concernant le fonctionnement de notre collectivité, que ce soit l'activité municipale, les renseignements pratiques, l'agenda et toute autre information que vous découvrirez en feuilletant les différents menus. L'EQUIPE MUNICIPALE PRESENTATION DE LA VILLE Gallerie Vidéos Le mot du Maire Frangy et son Territoire FRONTALIERS Français - Suisse et double Natinaux ARRETES CONSEIL MUNICIPAL Procès Verbaux CENTRE BOURG Projet immobilier ENVIRONNEMENT ADRESSE

Evénements de la Ville de Frangy, Mairie de Frangy, Commune de Frangy, Associations, Culture, Sport, Social, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 EVENEMENTS 2026 ANIMATIONS SYR'USSES 2026 21 mars 2026, 19:00 – 30 oct. 2026, 23:00 Frangy, 74270 Frangy, France Details DON DU SANG - FRANGY/MUSIEGES 2026 (1) 11 juin 2026, 14:00 – 11 juin 2028, 19:30 Musièges, Place de l'Eglise Details DON DU SANG - FRANGY/MUSIEGES 2026 (1) 13 août 2026, 14:00 – 14:05 Musièges, Place de l'Eglise Details DON DU SANG - FRANGY/MUSIEGES 2026 (2) 13 oct. 2026, 14:00 – 19:00 Musièges, Place de l'Eglise Details DON DU SANG - FRANGY/MUSIEGES 15 déc. 2026, 14:00 – 19:00 Musièges, 74270 Musièges, France Details Pour informations - bénévolat - inscriptions nous vous invitons à contacter directement les associations ASSOCIATIONS EVENEMENTS VILLE DE FRANGY Haut-Rhône Tourisme Pour informations sur les événements du territoire Usses et Rhône nous vous invitons à consulter le site de Haut-Rhône Tourisme

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 ASSISTANTS SOCIAUX Protection Maternelle Infantile (PMI) et SERVICE SOCIAL du Conseil départemental : Pôle Médico-Social de Seyssel Tél : 04.50.33.23.34 Ouvert du lundi au vendredi de 8H45 à 12H et de 13H45 à 17H30 (fermé le jeudi matin) Relais médico-social Frangy 35 place de l’Eglise 74270 FRANGY SERVICES SUR RENDEZ-VOUS EXCLUSIVEMENT AU 04 50 33 23 34 Accueil puéricultrice les lundi et mardis matin Assistantes sociales les jeudis ASSISTANTE SOCIALE La mairie de frangy dépend du: POLE MEDICO SOCIAL DE SEYSSEL 04.50.33.23.34 pms-seyssel@hautesavoie.fr PMI

Assistantes Maternelles de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 ASSISTANTES MATERNELLES LISTE ASSISTANTES MATERNELLES Appeler Madame Valérie COZLIN Tél : 04 81 50 02 58 / 07 48 11 20 24 e-mail : rpe.ussesetrhone@alfa3a.org Relais Petite Enfance - service territoriale Usses et Rhône - Centre de protection maternelle et infantile (PMI) - Annecy 1 Rue 30e Régiment-d’Infanterie 74000 Annecy Tél. 04 50 33 20 04 ASSOCIATION LES P'USSES L'Association les P'Usses, regroupe des Assistantes Maternelles. Vous êtes parents ou futurs parents et vous recherchez une assistante maternelle, vous êtes assistante maternelle et vous souhaitez adhérer à l’association. CONTACTS : Tél. 06 71 64 12 02 karine.dorget@neuf.fr ADRESSE : 141, route du Grand Pont (même entrée que la bibliothèque) - 74270 FRANGY Service social et de PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE (PMI) du Conseil départemental

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Service électoral de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 ELECTIONS RESULTAT ELECTIONS MUNICIPALES 15 MARS 2026 INSCRITS 1605 VOTANTS 756 LISTE FRANGY POUR VOUS 676 BLANCS 39 NULS 41 https://www.resultats-elections.interieur.gouv.fr/municipales2026/ensemble_geographique/84/74/74131/ INFOS PROCURATIONS INSCRIVEZ-VOUS SUR LES LISTES ÉLECTORALES Vous venez d’emménager sur la commune et vous n’êtes pas encore inscrit sur la liste électorale pour les prochaines élections. N'oubliez pas de vous inscrire ! L es Français en âge de voter seront appelés à voter pour les élections. Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorale. Vous pouvez déposer votre demande d’inscription sur les listes électorales, au choix : - Par internet, en utilisant le téléservice proposé par service-public.fr https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396 - Personnellement en vous rendant en mairie avec les pièces exigées (copie titre d'identité et justificatif de domicile de moins de 3 mois) OU par un tiers dûment mandaté en mairie avec les pièces exigées ; - PAR COURRIER - en joignant le formulaire Cerfa n°12669*02 et les pièces exigées https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_12669.do - PAR PROCURATION - En cas d'absence, un électeur peut être chargé de voter à votre place. QUI PEUT S’INSCRIRE SUR LES LISTES ÉLECTORALES? Pour vous inscrire, il vous suffit de fournir un justificatif d’identité et un justificatif de domicile de moins de 3 mois. Les nouveaux électeurs de 18 ans qui ont fait leur recensement citoyen sont inscrits automatiquement sur les listes électorales. C’est le cas également des personnes devenues françaises après 2018. En revanche si vous avez déménagé, vous devez vous réinscrire auprès de la mairie de votre nouveau domicile ou déclarer votre nouvelle adresse en cas de déménagement dans la même commune. Les ressortissants communautaires (c’est-à-dire possédant la nationalité d’un des 27 pays membres) qui ont le droit de voter dans leur pays d'origine peuvent aussi voter aux élections européennes. Ils doivent résider dans la commune où ils souhaitent voter et être inscrits sur les listes électorales complémentaires européennes de cette commune. Comme pour les électeurs français, ces ressortissants peuvent s’inscrire soit en ligne, soit en mairie. Vous ne savez pas si votre situation est à jour ? Il est possible de vérifier votre inscription et vos informations sur le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51788 Pour vérifier votre bureau de vote, vous pouvez scanner le QR code qui figure sur votre carte électorale. Attention ! Si vous êtes déjà inscrit à Frangy et que vous avez déménagé sur la commune, vous devez signaler à la Mairie votre nouvelle adresse par courrier, courriel ou au guichet d’accueil avec un justificatif de domicile afin de mettre à jour la liste électorale. Cette démarche est gratuite ! N'utiliser aucun autre site privé et payant non officiel. inscriptions liste électorales Élection du maire conseil municipal du 7 novembre 2022 MANDAT 2020-2026 Suite à la démission du Maire le conseil municipal a élu le lundi 7 novembre 2022 : M. David BANANT a été élu Maire - 1er Adjointe Mme Carole BRETON déléguée URBANISME – ASSOCIATIONS - 2ème Adjoint M. Gérard RENUCCI délégué FINANCES – RH - 3ème Adjointe Mme Chantal BALLEYDIER déléguée COMMUNICATION – EVENEMENTIEL - SOLIDARITE - 4ème Adjoint M. Jean-Pierre Liaudon délégué TRAVAUX - 5ème Adjointe Mme Ludivine MOLLARD déléguée EDUCATION – ENVIRONNEMENT Élections Municipales 2020 Voici le résultat électoral de dimanche 15 mars 2020, de la ville de Frangy. Le Maire sortant M. Bernard REVILLON, a été réélu avec sa liste « Ensemble poursuivons l’action » avec 15 sièges, et la liste « Participons à notre avenir #Frangy2020 » 4 sièges, au sein du nouveau conseil. La municipalité remercie les électeurs d’avoir rempli leur devoir civique malgré les circonstances particulières, ainsi que tous les candidats pour leur engagement. élections LEGISLATIVES 2024 RESULTATS DE FRANGY 30-06 et 07/07/2024 élections EUROPEENNES 2024 RESULTATS DE FRANGY DU 09-06-2024 élections présidentielles 2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 10-04-2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 24-04-2022 élections LEGISLATIVES 2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 12-06-2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 19-06-2022

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 PLAN DE LA VILLE DE FRANGY & Galerie Photos ici TELECHARGER PLAN DE LA VILLE DE FRANGY - VERSION PDF ici GALERIE PHOTOS

Services touristiques de Frangy, Office du tourisme de Frangy, Haut-Rhône Tourisme, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 OFFICE DE TOURISME Services : Assistance et développement touristique du territoire, points de Seyssel et Frangy https://www.hautrhone-tourisme.fr/ Bureau de Frangy 35, Place de l'Eglise - 74270 FRANGY (derrière le monument aux morts) HORAIRES