Mairie de Frangy

Cimetière de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 CIMETIERE Cimetière r ue du Stade - Frangy CIMETIÈRE COMMUNAL ET L'ESPACE CINERAIRE DE FRANGY RÈGLEMENT e-mail : mairie@frangy. fr Mairie Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi Téléphone 04 50 44 75 96 DELIBERATION-TARIFS Publié le 15/06/2021 ATTENTION : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Certains sites frauduleux vous font payer sans que vous receviez les actes. Demande d’acte de décès Vous pouvez faire votre demande à la mairie où a eu lieu le décès. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Les actes de décès sont délivrés à toute personne majeure.

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 ASSISTANTS SOCIAUX Protection Maternelle Infantile (PMI) et SERVICE SOCIAL du Conseil départemental : Pôle Médico-Social de Seyssel Tél : 04.50.33.23.34 Ouvert du lundi au vendredi de 8H45 à 12H et de 13H45 à 17H30 (fermé le jeudi matin) Relais médico-social Frangy 35 place de l’Eglise 74270 FRANGY SERVICES SUR RENDEZ-VOUS EXCLUSIVEMENT AU 04 50 33 23 34 Accueil puéricultrice les lundi et mardis matin Assistantes sociales les jeudis ASSISTANTE SOCIALE La mairie de frangy dépend du: POLE MEDICO SOCIAL DE SEYSSEL 04.50.33.23.34 pms-seyssel@hautesavoie.fr PMI

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sam. 07 sept. | Frangy FORUM DES ASSOCIATIONS DE FRANGY SAMEDI 7 SEPTEMBRE 2024 DE 10H A 17H SALLE METENDIER Aucun billet en vente Voir d'autres événements Heure et lieu 07 sept. 2024, 10:00 – 18:00 Frangy, 74270 Frangy, France Partager cet événement

Résultats trouvés pour « » Arrêtés | Mairie de Frangy ARRETES PERMANENTS PREFECTURE DEPARTEMENT ARRETES TEMPORAIRES EN COURS ARRETES PERMANENTS Arrêtés permanents Evenements | Mairie de Frangy PROGRAMMATION EVENEMENTS ESPACE GUINGUETTE COURSE DE COTE FRANGY sam. 31 août Frangy 31 août 2024, 10:00 – 01 sept. 2024, 19:30 31 août 2024, 10:00 – 01 sept. 2024, 19:30 MOTO - QUAD - SIDE-CAR DU 31/08 AU 01/09 MONTEE DE BOSSY COMMUNE DE FRANGY - Vendredi 30/08 défilé dans la ville à 19h30 - Samedi 31/08 course de 10h00 jusqu’à 19h - Dimanche 8h - 18h00/30, remise des prix dès 19h à salle Métendier, ENTREE GRATUITE BUVETTE Partager Details TOURNOI DE TENNIS DES USSES sam. 31 août Frangy 31 août 2024, 17:30 – 14 sept. 2024, 20:00 31 août 2024, 17:30 – 14 sept. 2024, 20:00 LE TENNIS CLUB DE FRANGY ORGANISE Le tournoi des Usses du 31/08 au 14/09 prochain tous les soirs à partir de 17h30 et le week end de 10 à 20h environ PLATEAU DE LA SAINTE Club-House ouvert en permanence durant cette période. Plus d'infos en image. Inscriptions en ligne sur TENUP Partager Details FORUM DES ASSOCIATIONS DE FRANGY sam. 07 sept. Frangy 07 sept. 2024, 10:00 – 18:00 07 sept. 2024, 10:00 – 18:00 SAMEDI 7 SEPTEMBRE 2024 DE 10H A 17H SALLE METENDIER Partager Details SEPTEMBRE EN OR jeu. 12 sept. Frangy 12 sept. 2024, 18:00 – 21:00 12 sept. 2024, 18:00 – 21:00 LIGUE CONTRE LE CANCER PEDIATRIQUE Organisé par le Sapeurs Pompiers de Frangy Animations, plats à emporter solidaires et conférence dès 18h Rendez-vous le 12 septembre 2024 Place de l'Eglise et Salle Jean XXIII - FRANGY Partager Details ANNULE COMICE AGRICOLE DE FRANGY sam. 14 sept. Frangy 14 sept. 2024, 09:00 – 18:00 14 sept. 2024, 09:00 – 18:00 Partager Details EXPO PHOTOGRAPHIQUE SUR LES USSES ven. 20 sept. Frangy 20 sept. 2024, 18:00 – 10 oct. 2024, 17:00 20 sept. 2024, 18:00 – 10 oct. 2024, 17:00 Syr'Usses organise une expo photographique sur la rivière des Usses du auteur/photographe Sylvan Leurent ➡️ Du 20 septembre au 4 octobre, Maison Mermoud, Frangy ➡️ Du 20 septembre au 10 octobre, Place Centrale, Frangy Partager Details VIDE GRENIER CHORALE A TRAVERS CHANTS dim. 22 sept. Frangy 22 sept. 2024, 08:00 – 17:00 22 sept. 2024, 08:00 – 17:00 DIMANCHE 22 SEPTEMBRE 2024 DES 8H - PARKING METENDIER FRANGY BUVETTE ET PETITE RESTAURATION Partager Details DON DU SANG - FRANGY/MUSIEGES jeu. 03 oct. Musièges 03 oct. 2024, 14:30 – 14:35 03 oct. 2024, 14:30 – 14:35 PROCHAINE COLLECTE DU DON DU SANG ​​ L’association des donneurs de sang et d’organes de la région de Frangy organise les collectes de sang conduites par l’Etablissement Français du Sang à la salle des fêtes de Musièges (place de l’église). Accueil donneurs : 14h30 / 19h https://mon-rdv-dondesang.efs Partager Details COMMEMORATION DE LA LIBERATION DE LA HAUTE-SAVOIE sam. 12 oct. Frangy 12 oct. 2024, 10:30 – 12:00 12 oct. 2024, 10:30 – 12:00 Organisé par le Souvenir Français de Frangy et l'UNC Alpes Frangy/VU Samedi 12/10 à 10h30 Stèle Plateau des Daines Frangy/Chaumont Partager Details 2024 PROGRAMME - GRAINES D'AMIS Heure à définir Frangy Heure à définir Heure à définir du 12/09 au 11/12/2024 Partager Details JEU ENQUETE GAME A FRANGY ! Heure à définir Frangy Heure à définir Heure à définir Le Haut-Rhône Tourisme vous invite à jouer, pourquoi pas en famille 🤩🔎 Nouveau ! Venez vivre une aventure palpitante dans l’enquête game entre Frangy et Chaumont ! Jeu au départ du Bureau d’Information Touristique de Frangy. Réservation obligatoire : 04 50 32 26 40 - 04 50 59 26 56 Partager Details CINEMA FRANGY Heure à définir Vendredi 20h30 Salle Jean XXIII - Frangy Heure à définir Heure à définir Voir la programmation sur : https://www.stimul-usses.com/ Partager En savoir plus Pour informations et inscriptions nous vous invitons à contacter directement les > ASSOCIATIONS EVENEMENTS VILLE DE FRANGY CALENDRIER EVENEMENTS 2024 Haut Rhône Tourisme ANIMATIONS GUINGUETTE | Mairie de Frangy ANIMATIONS GUINGUETTE Calendrier des animations dans l'espace guinguette sur le Plateau de la Sainte à Frangy DU 27JUIN AU 29 AOUT 2024 Jeudi 27/06 Inauguration Nouvel espace Guinguette Plateau de la Sainte dès 19h30 Animations « La lune » oeuvre Museum of the Moon Buvette/Restauration - Groupe les Sainfoins + Ciné Plein Air par Stimul’Usses - Film : Saint Jacques... la Mecque (à la tombée de la nuit) Vendredi 28/06 Nuit des Etoiles - dès 21h30 explication du ciel + observations des étoiles avec télescopes ​ ​ Samedi 29/06 annulé Concert Gin Fizz Buvette/Restauration Juillet Jeudi 04/07 Le « JE DIS GUINGUETTE » 19h - 23h - X Sports Games Buvette- Barbecue - Karaoké ​ Samedi 06/07 REPORTE en attente de date - Stimul’Usses - Con cert Zebraqueenz dès 19h Buvette ​ Jeudi 11/07 Le « JE DIS GUINGUETTE » 19h - 23h – AFIC Inter-crosse Musique/Buvette/Restauration et initiation au sport ​ ​ ​ Jeudi 18/07 Le « JE DIS GUINGUETTE » 19h - 23h - ASF Basket Buvette/Restauration - Loto rigolo et musique ​ ​ Mardi 23/07 Ciné Plein Air de Stimul’Usses – Film : BARBIE, à la tombée de la nuit Buvette/Restauration dès 20h ​ Jeudi 25/07 Le « JE DIS GUINGUETTE » 19h - 23h - CLVU / ASF / X SG Buvette/Restauration - Musique et Danse Guinguette ​ Vendredi 26/07 L'Estivale Gourmande des Vignerons des 19h00 Buvette/Repas sur place auprès des producteurs locaux + Concert Gin Fizz ​ ​ ​ Août Jeudi 01/08 Le « JE DIS GUINGUETTE » 19h - 23h - Comité des Loisirs du VU Buvette/Repas sur réservation - Soirée Créole et musique ​ Jeudi 08/08 Le « JE DIS GUINGUETTE » 19h - 23h - JUDO Club Buvette/Restauration - Parcours de Santé et musique ​ Samedi 10/08 Comité des Loisirs du Val des Usses dès 19h - Concert Rose et Willy Buvette/Restauration ​ Jeudi 15/08 Le « JE DIS GUINGUETTE » 19h - 23h - École de musique Buvette/Restauration - Animation : Théâtre "Le petit Poucet de Krizo" ​ ​ Jeudi 22/08 Le « JE DIS GUINGUETTE » 19h - 23h - Atelier du Val des Usses Buvette/Restauration + Concert Gin Fizz ​ ​ Jeudi 29/08 Le « JE DIS GUINGUETTE » 19h - 23h - Comité de Loisirs du VU Buvette/Restauration - Animation Les Frères Misters et marché d'artisans ​ ESPACE RESERVE AUX ANIMATIONS ORGANISEES EXCLUSIVEMENT PAR LES ASSOCIATIONS DE FRANGY Contacts accueil@frangy.fr Animation lors de l'inauguration de l'Espace Guinguette le 27 juillet 2024 "Oeuvre Museum of the Moon" de Luke Jerram Fullscreen Page | Mairie de Frangy URBANISME | Mairie de Frangy URBANISME Secrétariat : urbanisme@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 79 85 ​ Horaires d'ouverture au public : UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS ​ PROCEDURE WEB DE DEMANDE D'URBANISME REGLES D'ELAGAGE Travaux de maintenance du plan cadastral : Arrêté préfectoral n° 2015020-0012 du 20 janvier 2015. COMMISSION D'URBANISME POUR LA PRESENTATION D'UN DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE OU DE DECLARATION DE TRAVAUX Sur rendez-vous au 04 50 44 79 85 SCHEMAS DELIVRANCES DOSSIERS SAISIE ELECTRONIQUE (SVE) PROJET CENTRE BOURG PERMIS - DECLARATIONS PLUI ALEAS NATURELS HABITAT ET SUBVENTIONS CONSEILS D'ARCHITECTURE ELAGAGE CADASTRE SCOT PROJETS IMMOBILIERS DROIT DE PREEMPTION PERMIS - DECLARATIONS AUTORISATION D'URBANISME FORMULAIRES DE DECLARATION DE TRAVAUX A TELECHARGER SUR : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319 ​ Certificat d'urbanisme Déclaration préalable de travaux (DP) Permis de construire Permis d'aménager Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager Permis de démolir Transfert d'un permis de construire ou d'aménager Contestation d'une autorisation d'urbanisme Taxe d'aménagement (TA) Assainissement des eaux usées domestiques ​ ​ HABITAT ET SUBVENTIONS AIDES POUR LES TRAVAUX DE L'HABITAT : http://www.anah.fr/ ​ Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N321 ​ Service de l'Etat : https://www.haute-savoie.gouv.fr/index.php/Actions-de-l-Etat/Votre-logement/Renover/MaPrimeRenov ​ ​ CADASTRE Comment consulter le cadastre ? : //www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14226 ​ ​ PROJETS IMMOBILIERS CENTRE BOURG ​ ​ PLUI DU VAL DES USSES Communauté de Communes Usses et Rhône ​Plan local d'urbanisme intercommunale : https://www.usses-et-rhone.fr/6209-plui-du-val-des-usses.htm ​ CONSEIL D'ARCHITECTURE URBANISME ET ENVIRONNEMENT PERMANENCES GRATUITES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE Prendre rendez-vous auprès du service urbanisme et aménagement du territoire de la communauté des communes au : 04 50 63 72 22 ou par e-mail : urbanisme@cc-ur.fr ​ Plus d'infos sur : https://www.usses-et-rhone.fr/6211-caue.htm ​ SCOT Communauté de Communes Usses et Rhône : https://www.usses-et-rhone.fr/6204-scot.htm ​ ​ droits de préemption Certains secteurs de la ville sont concernés par un droit de préemption. Ce droit permet à la commune de racheter un bien s'il y a un projet d'intérêt général. Il est obligatoire d'informer la Mairie pour la vente d'un terrain, d'une construction, d’une maison et/ou d’un appartement. Pour la vente d'un bien il y a l’obligation de déposer en mairie une Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) afin d'informer la Commune de son intention d’acheter le bien. La commune a deux mois pour "préempter" et se porter acquéreur du bien. https://www.usses-et-rhone.fr/8398-droit-de-preemption-urbain-dpu.htm ​ Droit de Préemption Espaces Naturels Sensibles Des espaces naturels sensibles ont été identifiés pour leur intérêt écologique, naturel, faunistique, floristique. Ces parcelles sont susceptibles d'être rachetées par la commune ou le département pour leur protection, préservation et valorisation.​ ​ Taxe forfaitaire sur la vente de terrain nu devenu constructible La vente d'un terrain nu (non bâtis) devenu constructible dans les 18 dernières années est soumise à taxe forfaitaire. Les cabinets notariaux se chargent habituellement de faire cette vérification en mairie. ​ ALEAS NATURELS MAI 2011 ​ ​ ​ Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer URBANISME PERMIS - DECLARATIONS HABITAT ET SUBVENTIONS CADASTRE PROJETS IMMOBILIERS PLUI SCOT CONSEIL ARCHITECTURE CCUR DROIT DE PREAMPTION ALEAS NATURELS Mairie de Frangy URBANISME DECHETTERIES SCOLAIRE EAU FAMILLE CENTRE BOURG ETAT CIVIL ASSOCIATIONS FRONTALIERS EVENEMENTS Evénements... à la une NOUVEAUTE ANIMATIONS GUINGUETTE La Commune Bienvenue à Frangy Chers visiteurs internautes, notre site internet évolue progressivement et a pour vocation de devenir un lieu de rencontre de toutes les personnes intéressées par notre commune de Frangy. Nous nous efforçons de mettre en ligne régulièrement toutes les informations concernant le fonctionnement de notre collectivité, que ce soit l'activité municipale, les renseignements pratiques, l'agenda et toute autre information que vous découvrirez en feuilletant les différents menus. L'EQUIPE MUNICIPALE PRESENTATION DE LA VILLE Le mot du Maire Gallerie Vidéos Frangy et son Territoire FRONTALIERS Français - Suisse et double Natinaux ​ ​ ARRETES ​ CONSEIL MUNICIPAL Procès Verbaux ​ ​ CENTRE BOURG Projet immobilier ​ ​ ENVIRONNEMENT ADRESSE ASSOCIATIONS | Mairie de Frangy VIE ASSOCIATIVE Secrétariat : accueil@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 75 96 ​ Horaires : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi ​ EVENEMENTS 2024 Pour informations et inscriptions nous vous invitons à contacter directement les associations > Liste des associations https://www.frangy.fr/estivalegourmande A TELECHARGER NOTICE ET FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIO NS Date limite au 15 janvier 2024 en précisant que la commission passée plus aucune subvention ne sera accordée. NOTICE FORMULAIRE - CERFA SPORT CULTURE SOCIAL DIVERS Un grand dynamisme associatif à Frangy ! Ce site vous propose les coordonnées des associations Frangypanes dans la “liste des associations” en ligne, permettant un échange entre le public et les associations domiciliées à Frangy et/ou exerçant une activité régulière à Frangy. ​ Sport, loisir, culture, social… à vous le choix ! N’hésitez pas à cliquer et découvrir leurs activités ainsi que l'agenda annuel des manifestations. ​ ​ SPORT SPORT Continuer BADMINTON - BAF FRANGY basket - ASF FRANGY BIAN TEAM - TEAM DE MOTO boules - uNION BOULISTE fRANGY CHASSE - A.C.C.A. CYCLISME - UNION CYCLISTE SEYSSEL/FRANGY DANSE AFRICAINE - KDANSAFRIQUE MOTO CLUB - X SPORTS GAMES CREW MULTISPORT COURS - ACTIV & VOUS STAGES D'ete - FEDERATION SPORTIVE DU VAL DES USSES FOOTBALL CLUB - FC FRANGY INTER-CROSSE - AFIC FRANGY JUDO - JUDO CLUB FRANGY MAJORETTES - LES FRANGYPANES PECHE - LA TRUITE DU VAL DES USSES TENNIS - TENNIS CLUB VOLLEY - VOLLEY-BAll WAKE-SURF - WAKE & SURF HARMONY TIR SPORTIF - TIR SPORTIF DE LA SEMINE YOGA - FAMILLE RURALES CULTURE CULTURE Continuer ARTS PLASTIQUES - ATELIER DU VAL DES USSES CHORALE - A TRAVERS CHANTS cinema / cabaret - stimul'usses rEPAIR-CAFE FRANGY - REPARATIONS - ATELIERS ECHECS - GAMBIT FRANGYPANS ECOLE DE MUSIQUE - LA CLE DES USSES EDELWEIS-CULTURE - THEATRE harmonie - l'echo des usses JEUX - CLUB JOURS HEUREUX LOISIRS - COMITE DE LOISIRS DU VAL DES USSES scrabble - FAMILLES RURALES ​ SOCIAL SOCIAL Continuer AIDE A LA PERSONNE - A.D.M.R. AIDE AUX FAMILLES - PANIERS DU COEUR AMICALE DES SAPEURS POMPIERS ANCIENS AFN ET AUTRES CONFLITS APE (PRIMAIRE) - ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES APE (COLLEGE) DU VAL DES USSES ASSISTANTES MATERNELLES - LES P'USSES CHRISTOPHER 78 donneurs sang & organes HUMANITAIRE - ecole du bonheur france adot 74 SOCIALE - graines d'amis du val des usses hALTE-garderie - la courte echelle jeunes sapeurs-pompiers (jsp) sapeurs-pompiers souvenir francais SECOURISME/PROTECTION CIVILE - ADPCS ​ DIVERS DIVERS Continuer CENTRE AERE - FAMILLES RURALES COMITE DE JUMELAGE FRANGY - PENESTIN FRANGY LES BLEUETS - CSF JEUNES AGRICULTEURS - C.C.J.A. MEDITATION - FAMILLES RURALES UNION COMMERCANTS-ARTISANS-PROFESSIONs LIBERALES - UCAPL CENTRE BOURG | Mairie de Frangy CENTRE BOURG Transformation de notre coeur de ville... Vue générale sur le projet ! Vue place Centrale Vue rue de la Poste Signatures Phase 1 Signature des terrains du centre de Frangy - Une nouvelle étape importante pour Frangy. Depuis 10 ans, Frangy se modernise. Les aménagements de l’esplanade, de la route d’Annecy, de la rue Haute, de la rue du Grand Pont ont déjà été faits. La signature ce lundi 19 décembre 2022 des terrains de la phase 1 du projet du coeur de Frangy est une étape importante qui permet enfin de démarrer les constructions du centre et de la place principale. Le projet du cœur de Frangy va moderniser notre centre. Ce sont 80 logements qui vont être construits au total (dont 10 logements aidés). Le permis de construire a été posé en décembre 2020 et obtenu en mai 2021. Pour la Phase 1 Les travaux débuteront en avril 2023 pour construire les bâtiments A et B ainsi que la place principale. La durée de cette phase de travaux sera de 20 mois environ. Ce projet va redynamiser notre centre en créant 860 m2 de nouveaux commerces proches de la future place principale. 2 signatures ont donc été réalisées lundi dernier chez Maitre Damas Materne et Maitre Marine. Le rachat par la Mairie des terrains portés par l’EPF (Établissement Public Foncier de Haute-Savoie) qui est partenaire des projets d’aménagement des communes puis la vente de ces mêmes terrains à la société SOGEPROM ALPES HABITAT qui va construire les 80 logements. les phasages Le permis de construire a été posé en mairie le 4 décembre 2020 L’aménagement du centre et des constructions suivrons 4 phases. ​ 1 er - PHASE 1 - DE MARRAGE TRAVAUX EN FEVRIER 2024 . Construction des bâtiments A et B ainsi que la place principale; . Délocalisation de la Poste et de l’ensemble des associations en place dans l’ancienne école; ​ 2 ème Démolition du bâtiment rue de la Poste printemps 2024; ​ 3 ème Construction des bâtiments C et D; ​ 4 ème Démolition du Tabac et aménagement de la Maison Mermoud; ​ COMMERCES & PARKINGS ​ Ce projet va redynamiser notre centre en créant 950 m2 de nouveaux commerces proches de la future place principale. En phase avec les constructions et dès que le Bâtiment « A » sera construit, la poste va être délocalisée : place Centrale. Elle sera mutualisée avec la Maison France Service. La perception est délocalisée à Rumilly (regroupement départemental) depuis le premier trimestre 2021. ​ Le projet comporte 190 places de parking ​ . 28 places en extérieur . 162 places en sous-sol sous l’ensemble des 4 bâtiments. C’est une volonté forte de la mairie d’avoir positionné l’ensemble des places des logements en sous-sol. Pour compléter et augmenter le nombre de places de stationnement proche du centre, la mairie a construit un parking route du Tram de 22 places. LOGEMENTS Ce sont 80 logements qui vont être construits au total dans cette opération immobilière avec la répartition suivante : .15 Type 2 . 37 type 3 . 27 type 4 . 1 type 5 ​ .10 logements aidés (dans le bâtiment A) .70 logements en accession libre pour les bâtiments B, C, D. Les économies d’énergie sont très importantes. L’objectif est d’avoir une performance RT2012 – 10% Le chauffage sera un chauffage collectif à bois. CONSEIL MUNICIPAL | Mairie de Frangy PROCES VERBAUX et DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 2021 PV 04/02/2021 2020 17/12/2020 19/11/2020 08/10/2020 03/09/2020 21/07/2020 10/07/2020 PV 22/07/2021 PV 16/12/2021 PV 04/11/2021 PV 16/09/2021 PV 10/06/2021 PV 06/05/2021 PV 25/03/2021 PV 10/02/2022 2022 PV 31/03/2022 PV 12/05/2022 PV 06/10/2022 PV 16/06/2022 PV 07/11/2022 PV 06/12/2022 DELIBERATIONS 05-04-2023 2023 PV 31/01/2023 DELIBERATION 24-04-2023 DELIBERATIONS 11-05-2023 PV 05/04/2023 PV 24/04/2023 PV 11/05/23 DELIBERATIONS 06-07-2023 DELIBERATIONS 03-10-2023 PV 06/07/2023 PV 03-10-2023 DELIBERATIONS 09-11-2023 DELIBERATIONS 14-12-2023 PV 9-11-2023 DELIBERATIONS 01-02-2024 PV 14-12-23 2024 PV 01-02-24 DELIBERATIONS 14-03-2024 PV 14-03-24 DELIBERATIONS 16-05-2024 Prochain Conseil Municipal MERCREDI 11 septembre 2024 à 19h30 PV 16-05-24 DELIBERATIONS 04-07-2024 25/06/2020 11/06/2020 26/05/2020 09/01/2020 2019 05/12/2019 07/11/2019 COMPTES RENDUS du Conseil Communautaire Continuer COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE ​ CIMETIERE | Mairie de Frangy CIMETIERE e-mail : mairie@frangy. fr ​ ​ Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi ​ ​ Téléphone 04 50 44 75 96 ​ ​ Cimetière r ue du Stade - Frangy Publié le 15/06/2021 ATTENTION : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Certains sites frauduleux vous font payer sans que vous receviez les actes. Demande d’acte de décès Vous pouvez faire votre demande à la mairie où a eu lieu le décès. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Les actes de décès sont délivrés à toute personne majeure. ​ Précédente 1 2 3 4 5 ... 10 Suivante

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