Mairie de Frangy - Territoir Usses et Rhône - Communauté de Communes Usses et Rhône - Haute-Savoie - Département 74 URBANISME FAMILLE ETAT CIVIL EAU ASSOCIATIONS DECHETTERIE Evénements... à la une Déclaration Frontalier La Commune Bienvenue à Frangy Chers visiteurs internautes, notre site internet évolue progressivement et a pour vocation de devenir un lieu de rencontre de toutes les personnes intéressées par notre commune de Frangy. Nous nous efforçons de mettre en ligne régulièrement toutes les informations concernant le fonctionnement de notre collectivité, que ce soit l'activité municipale, les renseignements pratiques, l'agenda et toute autre information que vous découvrirez en feuilletant les différents menus. L'EQUIPE MUNICIPALE PRESENTATION DE LA VILLE Gallerie Vidéos Le mot du Maire Frangy et son Territoire FRONTALIERS Français - Suisse et double Natinaux ARRETES CONSEIL MUNICIPAL Procès Verbaux CENTRE BOURG Projet immobilier ENVIRONNEMENT ADRESSE

Evénements de la Ville de Frangy, Mairie de Frangy, Commune de Frangy, Associations, Culture, Sport, Social, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 EVENEMENTS 2026 ANIMATIONS SYR'USSES 2026 21 mars 2026, 19:00 – 30 oct. 2026, 23:00 Frangy, 74270 Frangy, France Details DON DU SANG - FRANGY/MUSIEGES 2026 (2) 13 oct. 2026, 14:00 – 19:00 Musièges, Place de l'Eglise Details DON DU SANG - FRANGY/MUSIEGES 15 déc. 2026, 14:00 – 19:00 Musièges, 74270 Musièges, France Details Pour informations - bénévolat - inscriptions nous vous invitons à contacter directement les associations ASSOCIATIONS EVENEMENTS VILLE DE FRANGY Haut-Rhône Tourisme Pour informations sur les événements du territoire Usses et Rhône nous vous invitons à consulter le site de Haut-Rhône Tourisme

Service d'urbanisme de la commune de Frangy 74 Haute-Savoie Secretariat : urbanisme@frangy.... Ligne directe : 04 50 44 Horaires : Lun - Ven : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi urba Travaux de maintenance du plan cadastral dans la commune du : 30 Mai 2022 au 31 Août 2022. Arrêté préfectoral n° 2015020-0012 du 20 janvier 2015. COMMISSION D'URBANISME PRESENTATION D'UN DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE OU DE DECLARATION DE TRAVAUX Prise de rendez-vous téléphonique au 04 50 44 79 85 Prise de rendez-vous en ligne PRISE DE RDV PLU CADASTRE INSTRUCTIONS & CONSEILS PLUI PERMIS & DECLARATIONS HABITAT & SUBVENTIONS PROJETS IMMOBILIERS FLUX DES DOSSIERS ALEAS NATURELS CENTRE-BOURG APPEL A CANDIDATS SCOT

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 ARRETES PERMANENTS PREFECTURE DEPARTEMENT ARRETES TEMPORAIRES EN COURS MISE A JOUR LE 17/09/2026 MISE A JOUR LE 11/09/2026 MISE A JOUR LE 31/08/2026 MISE A JOUR LE 26/08/2026 MISE A JOUR LE 20_26/08/2026 MISE A JOUR LE 11/08/2026 MISE A JOUR LE 07/08/2026 MISE A JOUR LE 03/08/2026 MISE A JOUR LE 16/07/2026 MISE A JOUR LE 27/03/2026 MISE A JOUR LE 02/03/2026 MISE A JOUR LE 05/01/2026 MISE A JOUR LE 05/01/2026 MISE A JOUR LE 26/09/2025 MISE A JOUR LE 17/07/2025 Arrêtés permanents ARRETES PERMANENTS COMMUNE DE FRANGY VIVRE ENSEMBLE NATURE ARRETES PERMANENTS PREFECTERAUX

Comptes rendus du Conseil Municipal de Frangy, Déliberations, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 PROCES VERBAUX et DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL le ... 2026 à ... à la Salle du CM en Mairie Ordre du jour> 2026 PV 09-07-2026 PV 05-06-2026 PV 28-05-2026 PV 09-04-2026 PV 20-03-2026 PV 19-02-2026 PV 11-12-2025 DELIBERATIONS 10-09-26 DELIBERATIONS 09-07-26 DELIBERATIONS 05-06-26 DELIBERATIONS 28-05-26 DELIBERATIONS 09-04-26 DELIBERATIONS 20-03-26 DELIBERATIONS 19-02-26 2025 PV 30-10-25 PV 11-09-25 PV 19-06-25 PV 15-05-25 PV 13-03-25 PV 30-01-25 PV 12-12-24 DELIBERATIONS 11-12-25 DELIBERATIONS 30-10-25 DELIBERATIONS 11-09-25 DELIBERATIONS 19-06-25 DELIBERATIONS 15-05-25 DELIBERATIONS 13-03-25 DELIBERATIONS 30-01-25 2024 PV 17-10-24 PV 11-09-24 PV 04-07-24 PV 16-05-24 PV 14-03-24 PV 01-02-24 PV 14-12-23 DELIBERATIONS 12-12-24 DELIBERATIONS 17-10-24 DELIBERATIONS 11-09-24 DELIBERATIONS 04-07-24 DELIBERATIONS 16-05-24 DELIBERATIONS 14-03-24 DELIBERATIONS 01-02-24 2023 PV 9-11-2023 PV 03-10-2023 PV 06/07/2023 PV 11/05/2023 PV 24/04/2023 PV 05/04/2023 PV 31/01/2023 DELIBERATIONS 14-12-23 DELIBERATIONS 09-11-23 DELIBERATIONS 03-10-23 DELIBERATIONS 06-07-23 DELIBERATIONS 11-05-23 DELIBERATION 24-04-23 DELIBERATIONS 05-04-23 2022 PV 06/12/2022 PV 07/11/2022 PV 06/10/2022 PV 16/06/2022 PV 12/05/2022 PV 31/03/2022 PV 10/02/2022 2021 PV 16/12/2021 PV 04/11/2021 PV 16/09/2021 PV 22/07/2021 PV 10/06/2021 PV 06/05/2021 PV 25/03/2021 PV 04/02/2021 2020 17/12/2020 19/11/2020 08/10/2020 03/09/2020 21/07/2020 10/07/2020 25/06/2020 11/06/2020 26/05/2020 09/01/2020 2019 05/12/2019 07/11/2019 COMPTES RENDUS du Conseil Communautaire Continuer COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE

SEPTEMBRE EN OR FRANGY FRANGY SOUTIENT SEPTEMBRE EN OR Septembre c'est le mois international de mobilisation contre les cancers de l’Enfant, vous pouvez faire un don pour la recherche en oncologie pédiatrique, participer aux animations solidaires locales, porter le ruban doré ou relayer les campagnes d'information des associations. Frangy s'activera pour cette noble cause le mardi 29 septembre 2026 avec des animations à partir de 16H30 au centre-bourg et organise une conférence à 18h30 avec des chercheurs Lyonnais à la Salle Jean XXIII. Faire un don pour le collectif de chercheurs en oncologie pédiatrique React4kids : https://www.helloasso.com/associations/nos-p-tites-etoiles/formulaires/9 Plus + d’infos : www.seo-pays-savoie.org

Service de bibliothèque municipale de Frangy, Savoie Biblio, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Plus d'informations sur le site officiel de la bibliothèque, n'hésitez pas à consulter les actualités sur : bibliotheque.frangy.fr HORAIRES DE LA BIBLIOTHEQUE TARIF : Enfants : gratuit (jusqu'à 18 ans révolus) Adulte / Famille : 11 €/an 5 prêts par abonné pour une durée d'un mois Tél. 04 50 09 43 52 141, rue du Grand Pont - 74270 FRANGY

Politique de confidentialité. Site internet de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, 19 rue du Grand Pont - 74270 Frangy. INFORMATION CNIL / RGPD Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données) les personnes disposent d’un droit d’accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition le cas échéant, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, service en ligne, formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services de la Ville de Frangy responsable des traitements. Elles ne sont transmises à aucun tiers. Chaque téléservice mis à disposition via notre site internet comportera les mentions d'informations détaillées obligatoires le concernant, accessibles via un lien spécifique. MENTIONS LEGALES Ville de Frangy 19, rue du Grand Pont 74270 FRANGY Tél. 04 50 44 75 96 Fax 04 50 32 20 98 mairie@frangy.fr Crédits Directeur de publication : M. David BANANT, Maire de Frangy Direction de la communication, Mme Ludivine Mollard Adjointe au Maire Textes : Maire de Frangy, commission communication et service communication de la Mairie de Frangy Gestion, graphisme, développements : Service communication de la Mairie de Frangy Photographies : Service communication de la Mairie de Frangy Hébergement : Handle: RAR202-FRNIC Name: OVH Email: support@ovh.net Status: active Whois Server: whois.ovh.com Phone: tel:+33.899701761 Fax: tel:+33.320200958 Mailing Address: 2 Rue Kellermann, ROUBAIX, 59100, FR Situation au répertoire SIRENE Identifiant SIRET : 21740131400018 Identifiant SIREN : 217401314 Raison sociale : Commune de Frangy Activité principale exercée : Collectivité territoriale POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE SITE INTERNET DE LA MAIRIE DE FRANGY www.frangy.fr

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 HISTOIRE DE FRANGY Retrouvez dans les liens ci-dessous l'histoire de notre ville : . Les 14 volumes de "LA GAZETTE" publications réalisées par l'Association Frangy Autrefois. . Le 10 narrations en vidéo de M. Michel Chatenoud publiées par la Mairie de Frangy La Mairie de Frangy tient à remercier l'Association Frangy Autrefois et la Famille Chatenoud pour leur travail qui restera à jamais dans le patrimoine de l'histoire de notre ville ! SERIE VIDEO de l'histoire de Frangy page Facebook : Frangy Haute Savoie Episode 1 - Zone Franche Episode 2 - La Sainte Episode 3 - Hôtel de la Poste Episode 4 - Les écoles Episode 5 - Rue du Tram Episode 6 - Rue Haute Episode 7 - Le motocross Episode 8 - La passerelle Episode 9 - L'église Episode 10 - Les commerces LA GAZETTE DE FRANGY AUTREFOIS (14 volumes) Document.pdf

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 ANIMAUX CLINIQUE VETERINAIRE DU VAL DES USSES 145 Allée Du Vieux Moulin ZA De, 74270 Musièges Tél. 04 50 44 74 50 Fax. 04 50 32 26 84 Nous vous rappelons que les habitants de FRANGY peuvent être mis en relation avec un vétérinaire de garde 24h/24 et gratuitement grâce à notre numéro court, le 3115. Numéro de téléphone : 3115 (gratuit depuis fixes et mobiles) Site internet : www.urgences-veterinaires.fr SPA Annecy Marlioz 1341 Route de Cercier, 74270 Marlioz Tél. 04 50 77 82 40 http://www.spa-annecy-marlioz.com/ Arrêté Préfectoral Haute-Savoie - Chasse 2026_ 2027 ... DECLARATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES RUCHES Campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches du 1er septembre jusqu'au 31 décembre. La déclaration en ligne via le site : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches?id_rubrique=55 https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_13995.do Les apiculteurs ne disposant pas de connexion pour faire une télé-déclaration peuvent procéder à une déclaration de ruches par voie postale. Pour la campagne 2024, l'ADRESSE d'envoi et les FORMULAIRES papier ont été MODIFIES. Pour effectuer votre déclaration de ruches par voie postale, vous devrez vous procurer le formulaire Cerfa en vigueur N° 13995*07 : https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_13995.do Il est à compléter clairement, à signer et à dater. La déclaration doit être transmise au cours de la période obligatoire, le cachet de la poste faisant foi à l’adresse suivante : HANDI CONSEILS DGAL - Déclaration de ruches 2 bis boulevard du premier RAM 10 000 TROYES Un récépissé de déclaration de ruches est transmis sous 2 mois à compter de la réception. Les déclarations réalisées sur papier libre ou sur une ancienne version du formulaire Cerfa ainsi que celles qui sont illisibles, incomplètes, non signées ne sont pas recevables. Les déclarations papier ne seront pas enregistrées en dehors de la période obligatoire. POUR SIGNALER LES NIDS DES FRELONS ASIATIQUES : https://www.frelonsasiatiques.fr ILS SONT UNE VRAI MENACE POUR NOS ABEILLES MOUSTIQUES TIGRE