Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 HISTOIRE DE FRANGY Retrouvez dans les liens ci-dessous l'histoire de notre ville : . Les 14 volumes de "LA GAZETTE" publications réalisées par l'Association Frangy Autrefois. . Le 10 narrations en vidéo de M. Michel Chatenoud publiées par la Mairie de Frangy La Mairie de Frangy tient à remercier l'Association Frangy Autrefois et la Famille Chatenoud pour leur travail qui restera à jamais dans le patrimoine de l'histoire de notre ville ! SERIE VIDEO de l'histoire de Frangy page Facebook : Frangy Haute Savoie Episode 1 - Zone Franche Episode 2 - La Sainte Episode 3 - Hôtel de la Poste Episode 4 - Les écoles Episode 5 - Rue du Tram Episode 6 - Rue Haute Episode 7 - Le motocross Episode 8 - La passerelle Episode 9 - L'église Episode 10 - Les commerces LA GAZETTE DE FRANGY AUTREFOIS (14 volumes)

Vie pratique, services divers de la Ville de Frangy, economie locale, santé, environnement, emploi, transport public, voisinage, tresorerie, bureau de poste, gendarmerie, sapeurs pompiers Mairie de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 VIE PRATIQUE LES RUBRIQUES DE NOTRE VILLE ALERTES ARNAQUES SANTE TRANSPORT PUBLIC VOISINAGE ENVIRONNEMENT POMPIERS COUPURES D'ELECTRICITE STOP AUX VIOLENCES ASSISTANTS SOCIAUX ECONOMIE LOCALE CONCILIATEUR DE JUSTICE ELAGAGE PREVENTION BOITE A IDEES DECLARATION D'ARMES SIA COVOITURAGE ANIMAUX INFOS PERMIS DE CONDUIRE LA POSTE - FRANCE SERVICES GENDARMERIE AIRES DE JEUX RECENSEMENT POPULATION EMPLOI & FORMATION DON SU SANG TRI SELECTIF - DECHETTERIE TRESOR PUBLIC MARCHE CINEMA FRANGY FIBRE OPTIQUE - SYANE

Service électoral de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 ELECTIONS ASSESSEURS PROCURATION PROCHAINES ELECTIONS MUNICIPALES 2026 Elections municipales françaises pour le renouvellement des conseils municipaux des communes françaises et des conseils communautaires des intercommunalités sont prévues les 15 et 22 mars 2026. INSCRIVEZ-VOUS SUR LES LISTES ÉLECTORALES Vous venez d’emménager sur la commune et vous n’êtes pas encore inscrit sur la liste électorale pour les prochaines élections. N'oubliez pas de vous inscrire ! L es Français en âge de voter seront appelés à voter pour les élections municipales 2026. Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorale, avant le 31/12/2025 Vous pouvez déposer votre demande d’inscription sur les listes électorales, au choix : - Par internet, en utilisant le téléservice proposé par service-public.fr https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R16396 - Personnellement en vous rendant en mairie avec les pièces exigées (copie titre d'identité et justificatif de domicile de moins de 3 mois) OU par un tiers dûment mandaté en mairie avec les pièces exigées ; - PAR COURRIER - en joignant le formulaire Cerfa n°12669*02 et les pièces exigées https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_12669.do - PAR PROCURATION - En cas d'absence, un électeur peut être chargé de voter à votre place. QUI PEUT S’INSCRIRE SUR LES LISTES ÉLECTORALES? Pour vous inscrire, il vous suffit de fournir un justificatif d’identité et un justificatif de domicile de moins de 3 mois. Les nouveaux électeurs de 18 ans qui ont fait leur recensement citoyen sont inscrits automatiquement sur les listes électorales. C’est le cas également des personnes devenues françaises après 2018. En revanche si vous avez déménagé, vous devez vous réinscrire auprès de la mairie de votre nouveau domicile ou déclarer votre nouvelle adresse en cas de déménagement dans la même commune. Les ressortissants communautaires (c’est-à-dire possédant la nationalité d’un des 27 pays membres) qui ont le droit de voter dans leur pays d'origine peuvent aussi voter aux élections européennes. Ils doivent résider dans la commune où ils souhaitent voter et être inscrits sur les listes électorales complémentaires européennes de cette commune. Comme pour les électeurs français, ces ressortissants peuvent s’inscrire soit en ligne, soit en mairie. Vous ne savez pas si votre situation est à jour ? Il est possible de vérifier votre inscription et vos informations sur le lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R51788 Pour vérifier votre bureau de vote, vous pouvez scanner le QR code qui figure sur votre carte électorale. Attention ! Si vous êtes déjà inscrit à Frangy et que vous avez déménagé sur la commune, vous devez signaler à la Mairie votre nouvelle adresse par courrier, courriel ou au guichet d’accueil avec un justificatif de domicile afin de mettre à jour la liste électorale. Cette démarche est gratuite ! N'utiliser aucun autre site privé et payant non officiel. inscriptions liste électorales Élection du maire conseil municipal du 7 novembre 2022 MANDAT 2020-2026 Suite à la démission du Maire le conseil municipal a élu le lundi 7 novembre 2022 : M. David BANANT a été élu Maire - 1er Adjointe Mme Carole BRETON déléguée URBANISME – ASSOCIATIONS - 2ème Adjoint M. Gérard RENUCCI délégué FINANCES – RH - 3ème Adjointe Mme Chantal BALLEYDIER déléguée COMMUNICATION – EVENEMENTIEL - SOLIDARITE - 4ème Adjoint M. Jean-Pierre Liaudon délégué TRAVAUX - 5ème Adjointe Mme Ludivine MOLLARD déléguée EDUCATION – ENVIRONNEMENT Élections Municipales 2020 Voici le résultat électoral de dimanche 15 mars 2020, de la ville de Frangy. Le Maire sortant M. Bernard REVILLON, a été réélu avec sa liste « Ensemble poursuivons l’action » avec 15 sièges, et la liste « Participons à notre avenir #Frangy2020 » 4 sièges, au sein du nouveau conseil. La municipalité remercie les électeurs d’avoir rempli leur devoir civique malgré les circonstances particulières, ainsi que tous les candidats pour leur engagement. élections LEGISLATIVES 2024 RESULTATS DE FRANGY 30-06 et 07/07/2024 élections EUROPEENNES 2024 RESULTATS DE FRANGY DU 09-06-2024 élections présidentielles 2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 10-04-2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 24-04-2022 élections LEGISLATIVES 2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 12-06-2022 RESULTATS COMMUNE DE FRANGY DU 19-06-2022

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 ASSISTANTS SOCIAUX Protection Maternelle Infantile (PMI) et SERVICE SOCIAL du Conseil départemental : Pôle Médico-Social de Seyssel Tél : 04.50.33.23.34 Ouvert du lundi au vendredi de 8H45 à 12H et de 13H45 à 17H30 (fermé le jeudi matin) Relais médico-social Frangy 35 place de l’Eglise 74270 FRANGY SERVICES SUR RENDEZ-VOUS EXCLUSIVEMENT AU 04 50 33 23 34 Accueil puéricultrice les lundi et mardis matin Assistantes sociales les jeudis ASSISTANTE SOCIALE La mairie de frangy dépend du: POLE MEDICO SOCIAL DE SEYSSEL 04.50.33.23.34 pms-seyssel@hautesavoie.fr PMI

Services touristiques de Frangy, Office du tourisme de Frangy, Haut-Rhône Tourisme, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 OFFICE DE TOURISME Services : Assistance et développement touristique du territoire, points de Seyssel et Frangy https://www.hautrhone-tourisme.fr/ Bureau de Frangy 35, Place de l'Eglise - 74270 FRANGY (derrière le monument aux morts) HORAIRES

Secretariat : urbanisme@frangy.... Ligne directe : 04 50 44 Horaires : Lun - Ven : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi Secretariat : urbanisme@frangy.... Ligne directe : 04 50 44 Horaires : Lun - Ven : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi Travaux de maintenance du plan cadastral dans la commune du : 30 Mai 2022 au 31 Août 2022. Arrêté préfectoral n° 2015020-0012 du 20 janvier 2015. COMMISSION D'URBANISME PRESENTATION D'UN DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE OU DE DECLARATION DE TRAVAUX Prise de rendez-vous téléphonique au 04 50 44 79 85 Prise de rendez-vous en ligne PRISE DE RDV PLU CADASTRE INSTRUCTIONS & CONSEILS PLUI PERMIS & DECLARATIONS HABITAT & SUBVENTIONS PROJETS IMMOBILIERS FLUX DES DOSSIERS ALEAS NATURELS CENTRE-BOURG APPEL A CANDIDATS SCOT

CM, Equipe municipale de Frangy, David BANANT Maire, Mairie de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 EQUIPE MUNICIPALE Election du 7 novembre 2022 COMMISSIONS Continuer MAIRE David BANANT PREMIERE ADJOINTE Mme Carole BRETON DEUXIEME ADJOINT M. Gérard RENUCCI TROISIEME ADJOINTE Mme Chantal BALLEYDIER QUATRIEME ADJOINT M. Jean-Pierre LIAUDON depuis le 6 juillet 20 23 CINQUIEME ADJOINTE Mme Ludivine MOLLARD CONSEILLERS MUNICIPAUX : Vincent BAUD, Bernard REVILLON, Sonia BERNARD, Karine DORGET, Mélinda VAREON, Avedis , Lise BALLY, Vincent BOUILLE, Claude MONARD, Vincent RABATEL, Gilles PASCAL, Damien DUCLOS, Ségolène ROUPIOZ-BERTHOD. Voir plus David BANANT Maire de Frangy Vice-Président CCUR Carole BRETON 1ère Adjointe au Maire Déléguée Urbanisme / Associations/Expression publique Conseillère CCUR Gérard RENUCCI 2ème Adjoint au Maire Délégué Economie/Finances / Juridique/RH/Numérique Représentant : Défense Chantal BALLEYDIER 3ème Adjointe au Maire Déléguée Evénementiel/Communication / Solidarité / Culture Représentante : Jumelage Jean-Pierre LIAUDON 4ème Adjoint au Maire Délégué Travaux / Eau / Sécurité et voies publiques Représentant : Sécurité Routière et SYANE Ludivine MOLLARD 5ème Adjointe Déléguée Education / Environnement. Représentante : Ambroisie Vincent BAUD Conseiller municipal Bernard Revillon Conseiller municipal Melinda Vareon_edited Conseillère municipale Sonia BERNARD Conseillère municipale Commission de contrôle des listes électorales Karine DORGET Conseillère municipale Lise BALLY Conseillère municipale Conseillère déléguée : CMJ Conseil Municipal Jeunes Claude MONARD Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Avédis Gouyoumdjian Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Vincent BOUILLE Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Conseiller délégué : Associations / Sport Vincent RABATEL Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Gilles PASCAL Conseiller municipal Damien DUCLOS Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Ségolène ROUPIOZ-BERTHOD Conseillère municipale Conseillère CCUR

Centres-aérés de Frangy, Familles Rurales, La Donnaz le Triolet, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 CENTRE DE LOISIRS CENTRE DE LOISIRS FRANGY ORGANISE PAR FAMILLE RURALES - Fonctionnement uniquement le mois de juillet. CONTACTS : afrfrangy@gmail.com SITE INTERNET CENTRE DE LOISIRS LE TRIOLET (MINZIER) CENTRE DE LOISIRS LE TRIOLET (MINZIER) - Fonctionnement le mercredi et pendant les vacances scolaires. CONTACTS : loisirs.triolet@gmail.com SITE INTERNET CENTRES DE LOISIRS DU TERRITOIRE Différents centres de loisirs sont disponibles sur le Territoire SITE INTERNET

Travaux fermeture de route, fermeture à la circulation routiere, travaux publics dans la commune de Frangy SERVICE TECHNIQUE Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi Demandes d'arrêtés pour travaux privés à : e-mail : technique@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 84 42 ARRETES TRAVAUX SERVICE EAU ASSAINISSEMENT compétence CCUR Continuer AMENAGEMENTS SECURITE ROUTIERE Continuer

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 ENVIRONNEMENT SIVALOR SYR'USSES NATURA 2000 ELAGAGE SYR'USSES Syndicat de rivi ères des Usses A lire le magasin du Syndicat... Papir'Usses ! Centre de ressources Natura 2000, coordonné par l'Office français de la biodiversité. des sorties nature sont organises ponctuellement par syr'Usses SCOLYTES DE L'EPICEA L’arrêté préfectoral de la région AURA de lutte contre les scolytes de l’épicéa (voir pièce jointe) impose aux propriétaires privés ou publics en zone de « lutte obligatoire » de procéder à l’abattage et l’évacuation des arbres malades (article 2). https://www.prefectures-regions.gouv.fr/auvergne-rhone-alpes/irecontenu/telechargement/113150/846506/file/22janvier2024_n°-1_recueil-84-2024-019-recueil-des-actes-administratifs-special.pdf En cas de chute d’un arbre malade qui occasionnerait des dégâts sur le réseau électrique, la responsabilité civile, financière et pénale du propriétaire sera mise en cause par Enedis. DECLARATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES RUCHES Campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches du 1er septembre jusqu'au 31 décembre 2023. La déclaration se réalise en ligne via le site : https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13995/