Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 TRI SELECTIF DÉCHETTERIES SIVALOR TRI SÉLECTIF A FRANGY . Rue du Stade (face au Collège) . Route du Tram (parking de l'école primaire) . Plateau de la Sainte (face au court de Tennis) Déchetterie de Frangy - CCUR Champagne, Route de Biolle 74270 Frangy Frangy 6/08/26 - ⚠️ Les conteneurs à vêtements sont actuellement pleins. À ce jour, nous ne disposons d'aucune information concernant la reprise des collectes. Nous vous remercions de ne pas déposer de sacs au pied des conteneurs. En attendant, vous pouvez déposer vos vêtements directement auprès des associations suivantes : Emmaüs Croix-Rouge Secours Catholique Merci de votre compréhension et de votre civisme 👍 Avec le tri, nos déchets ont une seconde vie et nous protégeons notre planète ! 🟡 TRI SELECTIF PLUS D'INFOS : https://www.sivalor.org/je-trie/ Depuis le 1er janvier 2023, les consignes de tri se sont simplifiées ! TOUS les papiers et TOUS les emballages se trient dans le contenant JAUNE ! I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. I'm an image title Describe your image here. DECHETTERIE INTERCOMMUNALE A FRANGY Déchetterie intercommunale située à Frangy sur la route de Champagne D310, s’étend sur une surface de 5500 m2, elle est constituée de 13 bennes et d’une plate forme pour le dépôt des déchets verts. Les travaux, portés par la Communauté de Communes Usses et Rhône, ont débuté en novembre 2020 pour une durée de 9 mois. Elle est ouverte à tous depuis le 30 août 2021. L’accès est libre, pas de carte, pas de code, ce qui permet d’éviter les dépôts de déchets sauvages. La filière du recyclage est importante pour la création d’emploi. Il apparaît nécessaire de faire une information auprès du jeune public afin que nous adoptions tous au fil des ans un comportement citoyen de gestions des déchets. HORAIRES INTERDICTION AUX DEPOTS DES DECHETS SAUVAGES Article R632-1 et R635-8 du Code Pénal Tout dépôt sauvage porte directement atteinte à la protection de l’environnement (qualité de l’eau, faune, flore, milieux naturels, etc. C’est pourquoi, toute personne effectuant un dépôt sauvage d’ordures et / ou de déchets sur terrain d’autrui (public ou privé) encourt une amende de 150 à 1500 € dressée par le Maire de la commune concernée. Les déchets volumineux (considérés comme non ménagers) doivent être, quant à eux, déposés en déchetterie.

Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Titres d'identité, Carte Nationale d'Identité, Passeport identite numerique TITRES D'IDENTITE INFORMATIONS A TELECHARGER Carte Nationale d'identité Continuer Passeport Continuer

Aires de jeux jeunesse Frangy, Stade, City, Jeux pour les enfants, Skate parc, Plateau de la Sainte, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 AIRES DE JEUX ARRETE DE REGLEMENTATION La plupart des aires de jeux pour les enfants/jeunes sont dans la zone du Stade mais aussi sur le Plateau de la Sainte. . Jeux pour les enfants de 2 à 12 ans - vers le Stade . City pour les jeux de ballon - vers le Stade . Skate Parc dès 8 ans - Plateau de la Sainte

Services et competences de la Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Haute-Savoie, 74 Usses et Rhône Prochain Conseil Communautaire .... à 19h30 salle annexe, .... Ordre du jour > Le Conseil communautaire d’installation, du 14/04/2026 a procédé à l’élection du Président et des Vice-présidents de la Communauté de Communes Usses et Rhône. La gouvernance est désormais composée comme suit : Président : M. François SÈVE Vice-présidents et délégations : 1er Vice-président : M. David BANANT – Ressources humaines et finances 2ème Vice-président : M. Emmanuel GEORGES – Mobilités et environnement 3ème Vice-président : M. Rémi PONCET – Assainissement 4ème Vice-président : M. Paul RANNARD – Économie 5ème Vice-président : M. Jérémie COURLET – Social, enfance, jeunesse – CIAS 6ème Vice-président : M. Philippe JACQUESON – Bâtiment, services techniques 7ème Vice-présidente : Mme Marcelle CURTENAZ – Communication, coopération avec les communes et évènementiel 8ème Vice-président : M. Florian ZUCCALLI – Urbanisme 9ème Vice-présidente : Mme Régine JOURNOUD – Tourisme, culture, sports 10ème Vice-président : M. Pierre-Alain REY – Gestion des déchets De gauche à droite sur la photo : M. Jérémie COURLET, M. Philippe JACQUESON, M. Florian ZUCCALLI, Mme Régine JOURNOUD, M. Emmanuel GEORGES, Mme Marcelle CURTENAZ, M. François SÈVE, M. David BANANT, M. Pierre-Alain REY, M. Paul RANNARD, M. Rémi PONCET. COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE PÔLE DE SEYSSEL ADMINISTRATION GENERALE COMPTABILITE RESSOURCES HUMAINES TRANSPORTS SCOLAIRES VIE SOCIALE 4, Place de l'Orme - 74910 SEYSSEL Tél. 04 50 56 15 30 e-mail : accueil@cc-ur.fr LUN - MAR - JEU 8H30-12H00 / 14H00-17H00 MER 8H30-11H45 VEN 8H30-12H00 PÔLE DE FRANGY AMMENAGEMENT DU TERRITOIRE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE TRANSPORTS SCOLAIRES URBANISME 35, Place de l'Eglise - 74270 FRANGY Tél. 04 50 44 79 86 LUN - MAR - JEU 8H30 - 12H00 / 13H30 - 16H30 VEN 8H30 12H00 PÔLE DE LA SEMINE ASSAINISSEMENT BATIMENTS COMMUNICATION ENVIRONNEMENT EQUIPEMENTS 70, route de la Semine - 74270 Chêne-en-Semine Tél. 04 50 77 93 55 LUN - JEU 8H30 - 12H00 / 13H30 - 16H30 VEN 8H30 12H00 TRANSPORTS SCOLAIRES DECHETTERIES ASSAINISSEMENT TRANSPORTS SCOLAIRES PETITE ENFANCE JEUNESSE SANTE CONSEILS COMMUNAUTAIRES PLUI du Val des Usses SYR'USSES NATURA 2000 SIVALOR OFFICE DE TOURISME Services : Assistance et développement touristique du territoire, points de Seyssel et Frangy https://www.hautrhone-tourisme.fr/

Service urbanisme, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 URBANISME Secrétariat : urbanisme@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 79 85 Uniquement sur rendez-vous du lundi au vendredi. Fermé les vendredis et jeudis après-midi. PROCEDURE WEB DE DEMANDE D'URBANISME REGLES D'ELAGAGE Travaux de maintenance du plan cadastral : Arrêté préfectoral n° 2015020-0012 du 20 janvier 2015. COMMISSION D'URBANISME POUR LA PRESENTATION D'UN DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE OU DE DECLARATION DE TRAVAUX Sur rendez-vous au 04 50 44 79 85 SCHEMAS DELIVRANCES DOSSIERS SAISIE ELECTRONIQUE (SVE) PROJET CENTRE BOURG PERMIS - DECLARATIONS PLUI ALEAS NATURELS HABITAT ET SUBVENTIONS CONSEILS D'ARCHITECTURE ELAGAGE CADASTRE SCOT SAS METHADAINES PROJETS IMMOBILIERS DROIT DE PREEMPTION PERMIS - DECLARATIONS AUTORISATION D'URBANISME FORMULAIRES DE DECLARATION DE TRAVAUX A TELECHARGER SUR : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319 Certificat d'urbanisme Déclaration préalable de travaux (DP) Permis de construire Permis d'aménager Permis modificatif d'un permis de construire ou d'aménager Permis de démolir Transfert d'un permis de construire ou d'aménager Contestation d'une autorisation d'urbanisme Taxe d'aménagement (TA) Assainissement des eaux usées domestiques HABITAT ET SUBVENTIONS AIDES POUR LES TRAVAUX DE L'HABITAT : http://www.anah.fr/ Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N321 Service de l'Etat : https://www.haute-savoie.gouv.fr/index.php/Actions-de-l-Etat/Votre-logement/Renover/MaPrimeRenov CADASTRE Comment consulter le cadastre ? : //www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14226 PROJETS IMMOBILIERS CENTRE BOURG PLUI DU VAL DES USSES Communauté de Communes Usses et Rhône Plan local d'urbanisme intercommunale : https://www.usses-et-rhone.fr/6209-plui-du-val-des-usses.htm CONSEIL D'ARCHITECTURE URBANISME ET ENVIRONNEMENT PERMANENCES GRATUITES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHONE Prendre rendez-vous auprès du service urbanisme et aménagement du territoire de la communauté des communes au : 04 50 63 72 22 ou par e-mail : urbanisme@cc-ur.fr Plus d'infos sur : https://www.usses-et-rhone.fr/6211-caue.htm SCOT Communauté de Communes Usses et Rhône : https://www.usses-et-rhone.fr/6204-scot.htm droits de préemption Certains secteurs de la ville sont concernés par un droit de préemption. Ce droit permet à la commune de racheter un bien s'il y a un projet d'intérêt général. Il est obligatoire d'informer la Mairie pour la vente d'un terrain, d'une construction, d’une maison et/ou d’un appartement. Pour la vente d'un bien il y a l’obligation de déposer en mairie une Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA) afin d'informer la Commune de son intention d’acheter le bien. La commune a deux mois pour "préempter" et se porter acquéreur du bien. https://www.usses-et-rhone.fr/8398-droit-de-preemption-urbain-dpu.htm Droit de Préemption Espaces Naturels Sensibles Des espaces naturels sensibles ont été identifiés pour leur intérêt écologique, naturel, faunistique, floristique. Ces parcelles sont susceptibles d'être rachetées par la commune ou le département pour leur protection, préservation et valorisation. Taxe forfaitaire sur la vente de terrain nu devenu constructible La vente d'un terrain nu (non bâtis) devenu constructible dans les 18 dernières années est soumise à taxe forfaitaire. Les cabinets notariaux se chargent habituellement de faire cette vérification en mairie. ALEAS NATURELS MAI 2011 Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer URBANISME PERMIS - DECLARATIONS HABITAT ET SUBVENTIONS CADASTRE PROJETS IMMOBILIERS PLUI SCOT CONSEIL ARCHITECTURE CCUR DROIT DE PREAMPTION ALEAS NATURELS

Service d'eau de la Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, service d'eau potable, Haute-Savoie, Communauté de Communes Usses et Rhône, 74 SERVICE EAU ANALYSES D'EAU POTABLE DES STATIONS 06/2026 Continuer COMPETENCE TECHNIQUE Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi Secretariat : technique@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 84 42 Une priorité pour Frangy : sécuriser le réseau d’eau ! Frangy a très vite compris que la suffisance en eau potable et un bon réseau d’assainissement est indispensable au développement d’une commune et toutes ses actions vont en ce sens ! Les travaux récemment réalisés à Collonges Bas, dont les canalisations dataient des années 20, reflètent une grande avancée. Pour renforcer cette volonté de sécurisation du réseau d’eau potable sur l’ensemble de la commune, un diagnostic du Réseau d’eau est mené afin de contrôler les entrées et sorties des réservoirs. L’installation de compteurs a commencé. L’étude complète du réseau permettra de repérer et réparer toute fuite et ainsi éviter les pertes. L’eau a sa télégestion ! Les travaux pour la télégestion sur l’ensemble de nos réservoirs et bâches de la commune de Frangy ont été finalisée en septembre 2024. Ces travaux permettent le contrôle des niveaux et le débit d’eau en temps réel et ainsi d’optimiser cette ressource si précieuse. La gestion est réalisée depuis le PC de nos Services Techniques au quotidien par l’agent référent. Le coût du projet s’élève à 84.547,00 € HT soit 101.457,12 € TTC. Subvention de l’Agence de l’eau 40.910 € Conseil Départemental au titre des fonds eau et assainissement 15.750 €. ASSAINISSEMENT compétence CCUR Continuer FICHE DE CHANGEMENT DE PROPRIETAIRES ET/OU LOCATAIRES A TELECHARGER Continuer DELIBERATION DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE A TELECHARGER Continuer Arrêté 120612 > Interdiction de baignade aux Usses DEMANDE DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE A TELECHARGER Continuer SYR'USSES Tarifs de l'eau redevances eau

Vie pratique, services divers de la Ville de Frangy, economie locale, santé, environnement, emploi, transport public, voisinage, tresorerie, bureau de poste, gendarmerie, sapeurs pompiers Mairie de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 VIE PRATIQUE LES RUBRIQUES DE NOTRE VILLE ALERTES ARNAQUES SANTE TRANSPORT PUBLIC VOISINAGE ENVIRONNEMENT POMPIERS AIRES DE JEUX RECENSEMENT POPULATION ASSISTANTS SOCIAUX ECONOMIE LOCALE CONCILIATEUR DE JUSTICE ELAGAGE GENDARMERIE CINEMA FRANGY FIBRE OPTIQUE - SYANE COVOITURAGE ANIMAUX INFOS PERMIS DE CONDUIRE LA POSTE - FRANCE SERVICES MARCHE STOP AUX VIOLENCES EMPLOI & FORMATION DON SU SANG TRI SELECTIF - DECHETTERIE TRESOR PUBLIC COUPURES D'ELECTRICITE DECLARATION D'ARMES SIA

CM, Equipe municipale de Frangy, David BANANT Maire, Mairie de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 EQUIPE MUNICIPALE Elections municipales 2026 - 2032 CONSEIL MUNICIPAL : David BANANT Maire Jean-Luc DUCLOS 1er Adjoint Ludivine MOLLARD 2ème Adjointe Jean-Pierre LIAUDON 3ème Adjoint Lise BALLY 4ème Adjointe, Romain SUBILEAU 5ème Adjoint Mélissa CHAPUIS, Karine DORGET, Maxime MERMIER, Chloé ANDRIEU, Vincent BOUILLE, Nadine TOUCHARD, Florent HÉRITIER, Gaëlle RABATEL, Stéphane TISSOT, Anne DELORY, GOUYOUMDJIAN Avédis, MOLLAZ Audrey, MICHEL Philippe. Suppléants : Camille BOUILLE, Damien BOSQUET. COMMISSIONS Continuer David BANANT MAIRE Jean-Luc DUCLOS 1er Adjoint Finances - Ressources Humaines Ludivine MOLLARD 2ème Adjointe Communication-Evénementiel Jean-Pierre LIAUDON 3ème Adjoint Travaux Lise BALLY 4ème Adjointe Education - Social Romain Subileau 5ème Adjoint Urbanisme - Associations Philippe MICHEL Conseiller municipal Anne DELORY Conseillère municipale Avédis GOUYOUMDJIAN Conseiller municipal Karine DORGET Conseillère municipale Nadine TOUCHARD Conseillère municipale Florent HERITIER Conseiller municipal Audrey MOLLAZ Conseillère municipale Gaëlle RABATEL Conseillère municipale Mélissa CHAPUIS Conseillère municipale Chloé ANDRIEU Conseillère municipale Stéphane TISSOT Conseiller municipal Vincent BOUILLE Conseiller municipal Maxime MERMIER Conseiller municipal

Collège du Val des Usses sur la Commune de Frangy, Aires sportives, Gymnase salle Claude Métendier, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 COLLEGE DU VAL DES USSES Principale : Mme Elisabeth Tournier 375 Rue du Stade, 74270 Frangy 04 50 44 74 75 SITE INTERNET du Collège TRANSPORT SCOLAIRE COMPETENCE CCUR Continuer

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 SANTE ANNUAIRE PROFESSIONS SANTE EHPAD du Val des Usses DON DU SANG POLE MEDICAL DES USSES Communauté de Communes Usses et Rhône 530 A, Route du Tram - Frangy 11 cabinets de professions médicales et paramédicales. Pharmacie de Frangy 25 Pl. Centrale, 74270 Frangy MEDECINS DE GARDE * Permanences médicales à Frangy Maison médicale de garde: 35 place de l’Eglise à Frangy (dans les locaux de la CCUR) HORAIRES D'OUVERTURE : - Les samedis de 12h00 à 20h00 - Les dimanches et jours fériés de 8h00 à 20h00 * Sans rendez-vous - Attention ! à votre arrivée, présentez-vous au bureau du secrétariat pour la prise en charge. Contact téléphonique : faire le 15 Protection Maternelle Infantile (PMI) et SERVICE SOCIAL du Conseil départemental : Pôle Médico-Social de Seyssel Tél : 04.50.33.23.34 Ouvert du lundi au vendredi de 8H45 à 12H et de 13H45 à 17H30 (fermé le jeudi matin) Relais médico-social Frangy 35 place de l’Eglise 74270 FRANGY SERVICES SUR RENDEZ-VOUS EXCLUSIVEMENT AU 04 50 33 23 34 Accueil puéricultrice les lundi et mardis matin Assistantes sociales les jeudis ASSISTANTE SOCIALE La mairie de frangy dépend du POLE MEDICO SOCIAL DE SEYSSEL 04.50.33.23.34 pms-seyssel@hautesavoie.fr Sage-femme de PMI sur rendez-vous au 04.50.33.20.04 Délocalisation de l'EHPAD du Val des Usses à Frangy prévue pour fin septembre 2026 : Porté par la Communauté de Communes Usses et Rhône PMI