Mentions Legale site internet de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 Ville de Frangy 19, rue du Grand Pont 74270 FRANGY Accueil ouvert tous les jours de 8 h 30 - 12 h 00 / 13 h 30 - 17 h 00 Fermé le jeudi après-midi Tél. 04 50 44 75 96 Fax 04 50 32 20 98 mairie@frangy.fr Crédits Directeur de publication : M. David BANANT, Maire de Frangy Direction de la communication, Mme Ludivine Mollard, Adjointe au Maire Textes : Maire de Frangy, commission communication et service communication de la Mairie de Frangy Gestion, graphisme, développements : Service communication de la Mairie de Frangy Photographies : Service communication de la Mairie de Frangy Hébergement : Handle: RAR202-FRNIC Name: OVH Email: support@ovh.net Status: active Whois Server: whois.ovh.com Phone: tel:+33.899701761 Fax: tel:+33.320200958 Mailing Address: 2 Rue Kellermann, ROUBAIX, 59100, FR Situation au répertoire SIRENE Identifiant SIRET : 21740131400018 Identifiant SIREN : 217401314 Raison sociale : Commune de Frangy Activité principale exercée : Collectivité territoriale POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE MENTIONS LEGALES SITE INTERNET DE LA MAIRIE DE FRANGY www.frangy.fr

Service associatif de la Mairie de Frangy, Vie associative de Frangy, Associations sportives culturelles sociales humanitaires de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 VIE ASSOCIATIVE EVENEMENTS 2026 Pour INFORMATIONS ET INSCRIPTIONS nous vous invitons à contacter DIRECTEMENT LES ASSOCIATIONS > Liste des associations A TELECHARGER NOTICE ET FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS Les demandes de subventions sont actuellement clôturées. NOTICE contrat d’engagement Républicain FORMULAIRE - CERFA SPORT CULTURE SOCIAL DIVERS Un grand dynamisme associatif à Frangy ! Ce site vous propose les coordonnées des associations Frangypanes dans la “liste des associations” en ligne, permettant un échange entre le public et les associations domiciliées à Frangy et/ou exerçant une activité régulière à Frangy. Sport, loisir, culture, social… à vous le choix ! N’hésitez pas à cliquer et découvrir leurs activités ainsi que l'agenda annuel des manifestations. SPORT SPORT Continuer BADMINTON - BAF FRANGY basket - ASF FRANGY boules - uNION BOULISTE fRANGY CHASSE - A.C.C.A. CYCLISME - UNION CYCLISTE SEYSSEL/FRANGY danse - frangy bouge ECHECS - CERCLE D'ECHECS USSES ET RHONE FOOTBALL CLUB - FC FRANGY INTER-CROSSE - AFIC FRANGY JUDO - JUDO CLUB FRANGY MOTO CLUB - X SPORTS GAMES CREW MULTISPORT COURS - ACTIV & VOUS PECHE - LA TRUITE DU VAL DES USSES STAGES D'ete - FEDERATION SPORTIVE DU VAL DES USSES TENNIS - TENNIS CLUB TIR SPORTIF - TIR SPORTIF DE LA SEMINE VOLLEY - VOLLEY-BAll WAKE-SURF - WAKE & SURF HARMONY YOGA - FAMILLEs RURALES CULTURE CULTURE Continuer ARTS PLASTIQUES - ATELIER DU VAL DES USSES CHORALE - A TRAVERS CHANTS cinema / cabaret - stimul'usses ECOLE DE MUSIQUE - LA CLE DES USSES EDELWEIS-CULTURE - THEATRE harmonie - l'echo des usses LITTERAIRE - PLUMES DES ALPES rEPAIR-CAFE FRANGY - REPARATIONS - ATELIERS scrabble - FAMILLES RURALES SOCIAL SOCIAL Continuer AIDE A LA PERSONNE - A.D.M.R. AIDE AUX FAMILLES - PANIERS DU COEUR AMICALE DES SAPEURS POMPIERS ANCIENS UNC ET AUTRES CONFLITS APE (PRIMAIRE) - ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES APE (COLLEGE) DU VAL DES USSES ASSISTANTES MATERNELLES - LES P'USSES CHRISTOPHER 78 donneurs sang & organes DONNEURS D'ORGANES - france adot 74 hALTE-garderie - la courte echelle jeunes sapeurs-pompiers (jsp) jEUX DE SOCIETE ET RENCONTRES CONVIVIALES AMICALES - CLUB JOURS HEUREUX sapeurs-pompiers SECOURISME/PROTECTION CIVILE - ADPCS souvenir français DIVERS DIVERS Continuer CENTRE AERE - FAMILLES RURALES COMITE DE JUMELAGE FRANGY - PENESTIN JEUNES AGRICULTEURS - C.C.J.A. UNION COMMERCANTS-ARTISANS-PROFESSIONs LIBERALES - UCAPL LOISIRS - USSES Y TOUT (EX COMITE DE LOISIRS DU VAL DES USSES) Secrétariat : accueil@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 75 96 Horaires : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi

Service électoral de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 REUNIONS PUBLIQUES TRAVAUX EAU POTABLE ROUTE DES VIGNES Mardi 21 juillet 2026 à 19h a eu lieu la réunion publique pour les travaux sur le réseau d’eau potable prévue sur la route des Vignes. Une trentaine de personnes ont participé à cette rencontre organisée par la municipalité directement sur place. La colonne d’eau potable sera remplacée sur une longueur de 350 ml. Les habitations concernées sont du 46 rue de Moisy jusqu’au 416 de rue des Vignes. Les travaux se dérouleront à partir de début septembre jusqu’à fin octobre 2026. La société Duclos TP, représentée par le conducteur de travaux M. Adrien Domenge, s’occupera de l’exécution et de la mise en place des déviations de la circulation routière. La réunion a permis aux administrés présents d’avoir des réponses immédiates sur les différentes phases du chantier. COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU 3-4-2025 La municipalité de Frangy a tenu une réunion publique dans la soirée du jeudi 3 avril 2025, afin d'échanger avec les habitants sur divers sujets d'intérêt communal. M. David Banant, Maire, et ses 5 adjoints, ont présenté au public un résumé, chacun, dans leur délégation, M. Gérard Renucci pour les Finances, Mme Mollard pour l’école primaire, M. Jean-Pierre Liaudon pour les travaux et Mme Carole Breton pour les options du devenir de la salle Métendier. Mme Chantal Balleydier était aussi présente pour la communication et son suivi de presse. M. Gérard Renucci a démarré la réunion en présentant un bilan financier de l'année écoulée. Il a souligné que la gestion rigoureuse et les retours des subventions depuis 2023 ont permis de maintenir un budget équilibré tout en finançant les projets prioritaires. Les principales dépenses ont concerné les travaux pour la télégestion de l’eau, la préparation des espaces du nouveau Centre Bourg, la voirie avec de nombreuses interventions de sécurisation routière, le maintien des infrastructures et la création de la Guinguette. Une bonne nouvelle vient d’arriver du Sénat sur la gestion de l’eau qui restera une compétence communale. Les prévisions pour les années 2025/2026 permettront une continuité grâce à une gestion saine du budget. Une présentation des 10 projets en cours avec un détail sur leur coût et les subventions sollicitées pour réduire l'impact budgétaire a été faite ; l'avancement des nombreux chantiers suit le calendrier prévu. Les points les marquants : . Aménagements 2025/2026 de la nouvelle Place Centrale . Réfection du rez-de-chaussée de la Mairie . Installation de la Vidéoprotection . Réseaux d'eau Collongy et route des Vignes Deux interventions ont suivi par le Président du Syr’Usses Jean-Yves Machard et le Président de la Communauté de Communes Usses et Rhône, Paul Rannard. Le Syr’usses (Syndicat de Rivières des Usses) en collaboration avec la commune, procédera à des travaux et des aménagements des berges, ainsi qu’à des actions de prévention des inondations prévues pour les ruisseaux Castran et Fornant. M. Rannard a rappelé les nombreux projets en cours et à venir sur notre commune : Nouvel Ehpad, nouveau Gymnase, le passage de la véloroute la Belle Via, l’installation des containers des cartons bruns et le grand succès du covoiturage mis en place pour l’écomobilité avec Bla Bla Daily. Lors des questions et échanges avec les habitants ont été abordés : la gestion de la sécurité routière sur la rue Haute, les besoins de plus de places de parking au centre-bourg et la prévision du déménagement (à long terme) de la Gendarmerie, qui maintiendra quand même une permanence. La réunion s'est conclue par les remerciements au nombreux public qui a répondu présent à ce moment d’échange participatif de vie citoyenne.

Démarches administratives Mairie de Frangy, Commune de Frangy, Ville de Frangy, Documents, Titres d'identité, Carte Nationale d'Identité, Passeport, actes administratifs, Naissance, Marriage, Décès DEMARCHES ADMINISTRATIVES ETAT CIVIL TITRES D'IDENTITE Carte Nationale d'Identité Passeport INFOS Identité numérique Publié le 5/07/2021 ATTENTION : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Demande d’acte de mariage Qui peut effectuer la démarche ? Demande à présenter à la mairie où a eu lieu l’événement. Toute personne majeure ou émancipée peut obtenir une copie intégrale ou un extrait avec filiation de son acte de mariage. Les noms et prénoms de ses parents et la date du mariage devront être indiqués. Les grands-parents, parents, conjoints, enfants et représentants légaux peuvent obtenir la copie intégrale ou un extrait avec filiation d’un acte de mariage en spécifiant les noms et prénoms des parents de la personne dont l’acte est demandé. Les extraits d’actes sans filiation (lorsque les parents ne sont pas indiqués) peuvent être délivrés à toute personne majeure. Pièce d 'identité et/ou livret de famille. Mariage, PACS, concubinage Mariage Les pi èces à fournir sont en fonction des situations individuelles de chacun. 2 Modalités pour demander le dossier de mariage : - Par e-mail à : accueil@frangy.fr - ou lors du retrait du dossier en mairie, la procédure à suivre vous sera expliquée + d’infos : service-public.fr/vosdroits Uniquement si un des conjoints habite ou a une résidence (parents, ou paie une taxe, etc..) sur la commune Le Pacte Civil de Solidarité (PACS) Le pacte civil de solidarité (PACS) est un contrat conclu entre deux personnes majeures, de sexes différents ou de même sexe, pour organiser leur vie commune. 2 Modalités pour demander le dossier de PACS : - Par e-mail à : accueil@frangy.fr - ou l ors du retrait du dossier en mairie, la procédure à suivre vous sera expliquée Les PACS : uniquement pour les administrés de la commune Concubinage Pour obtenir une attestation de concubinage, la démarche se fait en mairie, avec carte d’identité des deux concubins ainsi qu’un justificatif de domicile de moins de trois mois. Cette attestation n’a pas de valeur juridique. Reconnaissance C’est une démarche volontaire et officielle qui consiste à établir la filiation, le plus souvent paternelle, devant un officier d’état civil. Elle se fait avant ou après la naissance de l’enfant. Pièces à fournir : Pièce d’identité de la mère ou renseignements sur son identité Pièce d’identité du père Éventuellement, l’acte de naissance de l’enfant (si la reconnaissance se fait après) Justificatif de domicile Déclaration de naissance Nouveau-né La déclaration de naissance doit se faire dans la mairie du lieu où s’est produit l'événement, dans les trois jours (sans compter le jour de l’accouchement) suivant la naissance, Lorsque le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, celui-ci est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. La déclaration revient au père mais la sage-femme ou tout autre personne ayant assisté à l’accouchement peut aussi la faire. Pièces à fournir : Certificat médical d’accouchement Livret de famille, le cas échéant Pièce d’identité de la mère et du père Pièce d’identité du déclarant L’acte de reconnaissance anticipée, le cas échéant Une fiche de renseignements (à remplir à la mairie du lieu de naissance) Demande d’acte de naissance Vous pouvez faire votre demande en ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1406 où à la mairie de votre lieu de naissance. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Une personne majeure ou émancipée peut obtenir la copie intégrale ou un extrait avec filiation de son acte de naissance. Elle devra indiquer les noms et prénoms de ses parents. Les grands-parents, parents, conjoints, enfants et représentants légaux peuvent obtenir la copie intégrale ou un extrait avec filiation d’un acte de naissance en indiquant les noms et prénoms des parents de la personne dont l’acte est demandé. Les extraits d’actes sans filiation (lorsque les parents ne sont pas indiqués) peuvent être délivrés à toute personne majeure. Les actes de naissance sont délivrés soit aux intéressés majeurs, soit à leurs ascendants et descendants majeurs après présentation d’une pièce d’identité à leur nom , et ou livret de famille . Si vous êtes de nationalité française né(e)s à l’étranger adressez-vous au : Service Central d’Etat civil, 11 rue Maison Blanche, 44941 Nantes cedex 9 Ou utilisez le formulaire internet : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1405 Parrainage civil Le parrainage civil est un acte républicain et un engagement moral. Aucune contrainte légale n'est imposée. Il ne fait l’objet d’aucun acte d’état civil. La commune de Frangy le pratique. Nationalité : toutes Il n’y a pas de dossiers mais uniquement des justificatifs à rapporter (contacter la mairie) Les parrainages civils se font à Frangy uniquement pour les administrés de la commune. Duplicata de livret de famille Document délivré au moment de la célébration du mariage par la mairie célébrant le mariage ou lors de la naissance du premier enfant par la mairie du lieu de naissance. Il permet de justifier de la situation familiale de la personne ainsi que de son état civil et celui de son ou ses enfant(s). Pour la délivrance d’un duplicata du livret de famille, la demande doit se faire auprès de la mairie de son domicile. Légalisation de signature Il peut être nécessaire de faire légaliser sa signature, dans certaines circonstances, afin d'authentifier des documents demandés soit par des organismes privés, soit par des autorités étrangères. Les documents concernant la légalisation doivent être rédigés en français, ne pas comporter d’irrégularités par rapport aux textes, ne pas porter préjudice à un tiers ainsi que ne pas être contraires aux bonnes mœurs. Démarche à faire : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1411 Vous devez demander cette légalisation dans votre commune de résidence en présentant votre pièce d'identité et votre justificatif de domicile de -3 mois. Demande d’acte de décès Vous pouvez faire votre demande en ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R42838 où à la mairie où a eu lieu le décès. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Les actes de décès sont délivrés à toute personne majeure. RAPPEL : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Demande DE LOGEMENT SOCIAL Procedure CERFA 14069-05 Demande d'échange logement social Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer ACTES Demande d’acte de mariage Mariage, pacs, concubinage Déclaration de naissance Reconnaissance Demande d'acte de naissance Parrainage civil Duplicata de livret de famille Légalisation de signature Demande d’acte de décès DEMANDE Procédure Logement Social Service d'accueil mairie@frangy. fr Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi Standart : 04 50 44 75 96 + Nouvel arrivant Inscription listes électorales Sortie du territoire des mineurs Recensement militaire Recensement frontaliers FORMULAIRE PERSONNES ISOLEE Cimetière ETAT CIVIL DEMANDE ACTE MARIAGE MARIAGE PACS CONCUBINAGE RECONNAISSANCE DECLARATION DE NAISSANCE ACTE DE NAISSANCE PARRAINAGE CIVIL LIVRET DE FAMILLE LEGALISATION SIGNATURE DEMANDE ACTE DE DECES LOGEMENT SOCIALE

Travaux fermeture de route, fermeture à la circulation routiere, travaux publics dans la commune de Frangy SERVICE TECHNIQUE Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi Demandes d'arrêtés pour travaux privés à : e-mail : technique@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 84 42 ARRETES SERVICE EAU ASSAINISSEMENT compétence CCUR Continuer AMENAGEMENTS SECURITE ROUTIERE Continuer Tarifs de l'eau redevances eau App App formulaire eau

Galerie photos, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 GALERIE PHOTOS

Cimetière de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 CIMETIERE Cimetière rue du Stade - Frangy CIMETIÈRE COMMUNAL ET L'ESPACE CINERAIRE DE FRANGY RÈGLEMENT e-mail : mairie@frangy. fr Mairie Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi Téléphone 04 50 44 75 96 DELIBERATION-TARIFS Publié le 15/06/2021 ATTENTION : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Certains sites frauduleux vous font payer sans que vous receviez les actes. Demande d’acte de décès Vous pouvez faire votre demande à la mairie où a eu lieu le décès. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Les actes de décès sont délivrés à toute personne majeure.

Finances - Comptes administratifs Ville de Frangy Haute-Savoie FINANCES comptabilite@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 77 62 BUDGETS Budget principal Budget eau comptes administratifs C.A. budget principal C.A. budget eau

Association Union Bouliste de Frangy, concours de pétanque et lyonnaise UNION BOULISTE DE FRANGY ACTIVITES - INFORMATIONS - CONTACTS UNION BOULISTE DE FRANGY PRESIDENT : Kevin COUTENOT unionboulistefrangy@gmail.com Facebook : Union Bouliste Frangy 74 ADRESSE : Clos bouliste - Rue Du Stade - 74270 Frangy Buvette sur place CALENDRIER SAISON 2026 : Ouverture le samedi 4 avril 2026

Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Titres d'identité, Carte Nationale d'Identité, Passeport INFOS Identité numérique TITRES D'IDENTITE VOS DEMARCHES EN 3 ETAPES - CARTE NATIONALE D'IDENTITE - PASSEPORT ATTENTION ! LORS DE VOTRE RENDEZ-VOUS POUR LE DEPOT DU DOSSIER EN MAIRIE, LES PERSONNES CONCERNEES DEVRONT ETRE PRESENTES PHYSIQUEMENT (Y COMPRIS LES ENFANTS) 1 FAIRE LA PRE-DEMANDE EN LIGNE ET L'IMPRIMER, POUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER EN MAIRIE, SUR LE SITE ANTS : https://passeport.ants.gouv.fr/ 2 PRENDRE UN RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT SUR LA PLATEFORME NATIONALE Attention ! la Mairie de Frangy OUVRE ses créneaux rdv CHAQUE LUNDI matin (sauf jours fériés) POUR LA SEMAINE SUIVANTE . Lorsque le message "aucune disponibilité" s'affiche cela signifie que le planning est complet ! Il n'est pas nécessaire de contacter la Mairie. Nous vous invitons à consulter les disponibilités régulièrement pour voir si il y a des désistements. Attention, un rdv par personne : - https://rendezvousonline.fr/ - https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/ 3 Consulter les pièces à fournir sur le site de la préfecture car elles varient en fonction des cas... première demande, renouvellement, perte ou vol, âge... Alors, quels justificatifs fournir ? Plus d'infos sur le site de la Préfecture : http://www.haute-savoie.gouv.fr/Demarchesadministratives/Carte-nationale-d-identite#!/Particuliers/page/N358 TIMBRE FISCAL Achat en ligne sur : impots.gouv.fr/ ATTENTION ! LORS DE VOTRE RENDEZ-VOUS POUR LE DEPOT DU DOSSIER EN MAIRIE, LES PERSONNES CONCERNEES DEVRONT ETRE PRESENTES PHYSIQUEMENT (Y COMPRIS LES ENFANTS) INFORMATIONS A TELECHARGER Carte Nationale d'identité Continuer Passeport Continuer