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  • VOS DEMARCHES | Mairie de Frangy

    Démarches administratives Mairie de Frangy, Commune de Frangy, Ville de Frangy, Documents, Titres d'identité, Carte Nationale d'Identité, Passeport, actes administratifs, Naissance, Marriage, Décès DEMARCHES ADMINISTRATIVES ETAT CIVIL Publié le 5/07/2021 ATTENTION : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Demande d’acte de mariage Qui peut effectuer la démarche ? Demande à présenter à la mairie où a eu lieu l’événement. Toute personne majeure ou émancipée peut obtenir une copie intégrale ou un extrait avec filiation de son acte de mariage. Les noms et prénoms de ses parents et la date du mariage devront être indiqués. Les grands-parents, parents, conjoints, enfants et représentants légaux peuvent obtenir la copie intégrale ou un extrait avec filiation d’un acte de mariage en spécifiant les noms et prénoms des parents de la personne dont l’acte est demandé. Les extraits d’actes sans filiation (lorsque les parents ne sont pas indiqués) peuvent être délivrés à toute personne majeure. Pièce d 'identité et/ou livret de famille. Mariage, PACS, concubinage Mariage Les pi èces à fournir sont en fonction des situations individuelles de chacun. 2 Modalités pour demander le dossier de mariage : - Par e-mail à : accueil@frangy.fr - ou lors du retrait du dossier en mairie, la procédure à suivre vous sera expliquée + d’infos : service-public.fr/vosdroits Uniquement si un des conjoints habite ou a une résidence (parents, ou paie une taxe, etc..) sur la commune Le Pacte Civil de Solidarité (PACS) Le pacte civil de solidarité (PACS) est un contrat conclu entre deux personnes majeures, de sexes différents ou de même sexe, pour organiser leur vie commune. 2 Modalités pour demander le dossier de PACS : - Par e-mail à : accueil@frangy.fr - ou l ors du retrait du dossier en mairie, la procédure à suivre vous sera expliquée Les PACS : uniquement pour les administrés de la commune Concubinage Pour obtenir une attestation de concubinage, la démarche se fait en mairie, avec carte d’identité des deux concubins ainsi qu’un justificatif de domicile de moins de trois mois. Cette attestation n’a pas de valeur juridique. Reconnaissance C’est une démarche volontaire et officielle qui consiste à établir la filiation, le plus souvent paternelle, devant un officier d’état civil. Elle se fait avant ou après la naissance de l’enfant. Pièces à fournir : Pièce d’identité de la mère ou renseignements sur son identité Pièce d’identité du père Éventuellement, l’acte de naissance de l’enfant (si la reconnaissance se fait après) Justificatif de domicile Déclaration de naissance Nouveau-né La déclaration de naissance doit se faire dans la mairie du lieu où s’est produit l'événement, dans les trois jours (sans compter le jour de l’accouchement) suivant la naissance, Lorsque le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, celui-ci est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. La déclaration revient au père mais la sage-femme ou tout autre personne ayant assisté à l’accouchement peut aussi la faire. Pièces à fournir : Certificat médical d’accouchement Livret de famille, le cas échéant Pièce d’identité de la mère et du père Pièce d’identité du déclarant L’acte de reconnaissance anticipée, le cas échéant Une fiche de renseignements (à remplir à la mairie du lieu de naissance) Demande d’acte de naissance Vous pouvez faire votre demande en ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1406 où à la mairie de votre lieu de naissance. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Une personne majeure ou émancipée peut obtenir la copie intégrale ou un extrait avec filiation de son acte de naissance. Elle devra indiquer les noms et prénoms de ses parents. Les grands-parents, parents, conjoints, enfants et représentants légaux peuvent obtenir la copie intégrale ou un extrait avec filiation d’un acte de naissance en indiquant les noms et prénoms des parents de la personne dont l’acte est demandé. Les extraits d’actes sans filiation (lorsque les parents ne sont pas indiqués) peuvent être délivrés à toute personne majeure. Les actes de naissance sont délivrés soit aux intéressés majeurs, soit à leurs ascendants et descendants majeurs après présentation d’une pièce d’identité à leur nom , et ou livret de famille . Si vous êtes de nationalité française né(e)s à l’étranger adressez-vous au : Service Central d’Etat civil, 11 rue Maison Blanche, 44941 Nantes cedex 9 Ou utilisez le formulaire internet : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1405 Parrainage civil Le parrainage civil est un acte républicain et un engagement moral. Aucune contrainte légale n'est imposée. Il ne fait l’objet d’aucun acte d’état civil. La commune de Frangy le pratique. Nationalité : toutes Il n’y a pas de dossiers mais uniquement des justificatifs à rapporter (contacter la mairie) Les parrainages civils se font à Frangy uniquement pour les administrés de la commune. Duplicata de livret de famille Document délivré au moment de la célébration du mariage par la mairie célébrant le mariage ou lors de la naissance du premier enfant par la mairie du lieu de naissance. Il permet de justifier de la situation familiale de la personne ainsi que de son état civil et celui de son ou ses enfant(s). Pour la délivrance d’un duplicata du livret de famille, la demande doit se faire auprès de la mairie de son domicile. Légalisation de signature Il peut être nécessaire de faire légaliser sa signature, dans certaines circonstances, afin d'authentifier des documents demandés soit par des organismes privés, soit par des autorités étrangères. Les documents concernant la légalisation doivent être rédigés en français, ne pas comporter d’irrégularités par rapport aux textes, ne pas porter préjudice à un tiers ainsi que ne pas être contraires aux bonnes mœurs. Démarche à faire : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1411 Vous devez demander cette légalisation dans votre commune de résidence en présentant votre pièce d'identité et votre justificatif de domicile de -3 mois. Demande d’acte de décès Vous pouvez faire votre demande en ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R42838 où à la mairie où a eu lieu le décès. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Les actes de décès sont délivrés à toute personne majeure. RAPPEL : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Service d'accueil mairie@frangy. fr Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi Standart : 04 50 44 75 96 ACTES Demande d’acte de mariage Mariage, pacs, concubinage Déclaration de naissance Reconnaissance Demande d'acte de naissance Parrainage civil Duplicata de livret de famille Légalisation de signature Demande d’acte de décès TITRES D'IDENTITE Carte Nationale d'Identité Passeport + Nouvel arrivant Inscription listes électorales Sortie du territoire des mineurs Recensement militaire Recensement frontaliers FORMULAIRE PERSONNES ISOLEE Cimetière ETAT CIVIL DEMANDE ACTE MARIAGE MARIAGE PACS CONCUBINAGE RECONNAISSANCE DECLARATION DE NAISSANCE ACTE DE NAISSANCE PARRAINAGE CIVIL LIVRET DE FAMILLE LEGALISATION SIGNATURE DEMANDE ACTE DE DECES

  • BIBLIOTHEQUE | Mairie de Frangy

    Service de bibliothèque municipale de Frangy, Savoie Biblio, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE Plus d'informations sur le site officiel de la bibliothèque, n'hésitez pas à consulter les actualités sur : bibliotheque.frangy.fr HORAIRES DE LA BIBLIOTHEQUE TARIF : Enfants : gratuit (jusqu'à 18 ans révolus) Adulte / Famille : 11 €/an 5 prêts par abonné pour une durée d'un mois Tél. 04 50 09 43 52 141, rue du Grand Pont - 74270 FRANGY

  • Mairie de Frangy Eau

    Service d'eau de la Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, service d'eau potable, Haute-Savoie, Communauté de Communes Usses et Rhône, 74 SERVICE EAU ANALYSES D'EAU POTABLE DES STATIONS BARBANNAZ Continuer PRINCIPALE Continuer CHAMPAGNE Continuer COLLONGES Continuer ECOLE Continuer MAIRIE Continuer COMPETENCE TECHNIQUE Horaires : Lun - Ven : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi Secretariat : technique@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 84 42 Une priorité pour Frangy : sécuriser le réseau d’eau ! Frangy a très vite compris que la suffisance en eau potable et un bon réseau d’assainissement est indispensable au développement d’une commune et toutes ses actions vont en ce sens ! Les travaux récemment réalisés à Collonges Bas, dont les canalisations dataient des années 20, reflètent une grande avancée. Pour renforcer cette volonté de sécurisation du réseau d’eau potable sur l’ensemble de la commune, un diagnostic du Réseau d’eau est mené afin de contrôler les entrées et sorties des réservoirs. L’installation de compteurs a commencé. L’étude complète du réseau permettra de repérer et réparer toute fuite et ainsi éviter les pertes. ASSAINISSEMENT compétence CCUR Continuer FICHE DE CHANGEMENT DE PROPRIETAIRES ET/OU LOCATAIRES A TELECHARGER Continuer DELIBERATION DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'EAU POTABLE A TELECHARGER Continuer NOUVEAU COMPTEUR FORMULAIRE EN LIGNE CHANGEMENT PROPRIETAIRE FORMULAIRE EN LIGNE

  • CENTRE BOURG | Mairie de Frangy

    Nouveau Centre Bourg de Frangy, Projet Commercial, promoteur SOGEPROM, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 CENTRE BOURG Transformation de notre coeur de ville... Vue générale sur le projet ! Vue place Centrale Vue rue de la Poste Signatures Phase 1 Signature des terrains du centre de Frangy - Une nouvelle étape importante pour Frangy. Depuis 10 ans, Frangy se modernise. Les aménagements de l’esplanade, de la route d’Annecy, de la rue Haute, de la rue du Grand Pont ont déjà été faits. La signature ce lundi 19 décembre 2022 des terrains de la phase 1 du projet du coeur de Frangy est une étape importante qui permet enfin de démarrer les constructions du centre et de la place principale. Le projet du cœur de Frangy va moderniser notre centre. Ce sont 80 logements qui vont être construits au total (dont 10 logements aidés). Le permis de construire a été posé en décembre 2020 et obtenu en mai 2021. Pour la Phase 1 Les travaux débuteront en avril 2023 pour construire les bâtiments A et B ainsi que la place principale. La durée de cette phase de travaux sera de 20 mois environ. Ce projet va redynamiser notre centre en créant 860 m2 de nouveaux commerces proches de la future place principale. 2 signatures ont donc été réalisées lundi dernier chez Maitre Damas Materne et Maitre Marine. Le rachat par la Mairie des terrains portés par l’EPF (Établissement Public Foncier de Haute-Savoie) qui est partenaire des projets d’aménagement des communes puis la vente de ces mêmes terrains à la société SOGEPROM ALPES HABITAT qui va construire les 80 logements. les phasages Le permis de construire a été posé en mairie le 4 décembre 2020 L’aménagement du centre et des constructions suivrons 4 phases. 1 er - PHASE 1 - DE MARRAGE TRAVAUX EN FEVRIER 2024 . Construction des bâtiments A et B ainsi que la place principale; . Délocalisation de la Poste et de l’ensemble des associations en place dans l’ancienne école; 2 ème Démolition du bâtiment rue de la Poste printemps 2024; 3 ème Construction des bâtiments C et D; 4 ème Démolition du Tabac et aménagement de la Maison Mermoud; COMMERCES & PARKINGS Ce projet va redynamiser notre centre en créant 950 m2 de nouveaux commerces proches de la future place principale. En phase avec les constructions et dès que le Bâtiment « A » sera construit, la poste va être délocalisée : place Centrale. Elle sera mutualisée avec la Maison France Service. La perception est délocalisée à Rumilly (regroupement départemental) depuis le premier trimestre 2021. Le projet comporte 190 places de parking . 28 places en extérieur . 162 places en sous-sol sous l’ensemble des 4 bâtiments. C’est une volonté forte de la mairie d’avoir positionné l’ensemble des places des logements en sous-sol. Pour compléter et augmenter le nombre de places de stationnement proche du centre, la mairie a construit un parking route du Tram de 22 places. LOGEMENTS Ce sont 80 logements qui vont être construits au total dans cette opération immobilière avec la répartition suivante : .15 Type 2 . 37 type 3 . 27 type 4 . 1 type 5 .10 logements aidés (dans le bâtiment A) .70 logements en accession libre pour les bâtiments B, C, D. Les économies d’énergie sont très importantes. L’objectif est d’avoir une performance RT2012 – 10% Le chauffage sera un chauffage collectif à bois.

  • testagenda | Mairie de Frangy

    Evénements de la Ville de Frangy, Mairie de Frangy, Commune de Frangy, Associations, Culture, Sport, Social, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 Members Invite Mairie de Frangy Rejoignez-nous sur mobile ! Téléchargez l'appli Spaces by Wix et rejoignez « Mairie de Frangy » pour toujours rester informé, où que vous soyez. Envoyer Pays +972 Numéro de téléphone Haut Rhône Tourisme

  • Office du Tourisme - Haut-Rhône Tourisme

    Services touristiques de Frangy, Office du tourisme de Frangy, Haut-Rhône Tourisme, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 OFFICE DE TOURISME Services : Assistance et développement touristique du territoire, points de Seyssel et Frangy https://www.hautrhone-tourisme.fr/ Bureau de Frangy 35, Place de l'Eglise - 74270 FRANGY (derrière le monument aux morts) HORAIRES

  • services

    Mairie de Frangy - Territoir Usses et Rhône - Communauté de Communes Usses et Rhône - Haute-Savoie - Département 74

  • Scolaire Mairie de Frangy

    Service scolaire de la Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Ecole Primaire Au Fil des Usses, Collège du Val des Usses, Créches, Assistantes Maternelles, Centre Aéré, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 SERVICES SCOLAIRES SUR NOTRE COMMUNE PLUS DE SERVICES POUR L'ENFANCE ECOLE PRIMAIRE "Au Fil des Usses" COLLEGE DU VAL DES USSES CRECHES CENTRE de LOISIRS ASSISTANTES MATERNELLES

  • Mentions Legales | Mairie de Frangy

    Mentions Legale site internet de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 Ville de Frangy 19, rue du Grand Pont 74270 FRANGY Accueil ouvert tous les jours de 8 h 30 - 12 h 00 / 13 h 30 - 17 h 00 Fermé le jeudi après-midi Tél. 04 50 44 75 96 Fax 04 50 32 20 98 mairie@frangy.fr Crédits Directeur de publication : M. David BANANT, Maire de Frangy Direction de la communication, Mme Chantal Balleydier, Adjointe au Maire Textes : Maire de Frangy, commission communication et service communication de la Mairie de Frangy Gestion, graphisme, développements : Service communication de la Mairie de Frangy Hébergement : Infomaniak Network SA (CH) Photographies : Service communication de la Mairie de Frangy Situation au répertoire SIRENE Identifiant SIRET : 21740131400018 Identifiant SIREN : 217401314 Raison sociale : Commune de Frangy Activité principale exercée : Collectivité territoriale INFORMATION CNIL / RGPD Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données) les personnes disposent d’un droit d’accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition le cas échéant, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les informations personnelles que vous nous communiquez par l’envoi d’un courrier électronique, service en ligne, formulaire ou par tout autre moyen sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services de la Ville de Frangy responsable des traitements. Elles ne sont transmises à aucun tiers non autorisés ni à titre onéreux ni à titre gratuit. Chaque téléservice mis à disposition via notre site internet comportera les mentions d'informations détaillées obligatoires le concernant, accessibles via un lien spécifique. MENTIONS LEGALES SITE INTERNET DE LA MAIRIE DE FRANGY www.frangy.fr

  • emploi-formation| Mairie de Frangy

    Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 EMPLOI & FORMATION OFFRES D'EMPLOI MAIRIE DE FRANGY ... La permanence emploi de Frangy, vous donne rendez-vous ! POUR VOS RECHERCHES D'EMPLOI Les permanences sont terminées mais nous continuons à vous aider pour la recherche d'un emploi. Vous pouvez envoyer un e-mail à permemploi@frangy.fr ou laisser un message au 04 50 09 43 52 en donnant vos coordonnées afin que l'on puisse vous rappeler pour prendre rendez-vous. Merci de votre compréhension. ASSOCIATION ADMR Recrute CDD et CDI aide à domicile ou auxiliaire de vie à TEMPS PARTIEL ou TEMPS COMPLET, formation assurée, possibilité d'évolution. Contacts : 04 50 44 49 15 e-mail accueil.seysselfrangy@fede74.admr.org SERVICE NATIONALE UNIVERSEL FORMATIONS CFA Sport & Animation FORMATIONS FOL74 2023 NOUVEAU EMPLOI L'association SOLAL assure une permanence DANS LE BUREAU DE POSTE DE FRANGY TOUS LES VENDREDIS MATINS DE 9 H A 12 H PERMANENCE EMPLOI SOLAL

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