Démarches administratives Mairie de Frangy, Commune de Frangy, Ville de Frangy, Documents, Titres d'identité, Carte Nationale d'Identité, Passeport, actes administratifs, Naissance, Marriage, Décès DEMARCHES ADMINISTRATIVES ETAT CIVIL Publié le 5/07/2021 ATTENTION : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Demande d’acte de mariage Qui peut effectuer la démarche ? Demande à présenter à la mairie où a eu lieu l’événement. Toute personne majeure ou émancipée peut obtenir une copie intégrale ou un extrait avec filiation de son acte de mariage. Les noms et prénoms de ses parents et la date du mariage devront être indiqués. Les grands-parents, parents, conjoints, enfants et représentants légaux peuvent obtenir la copie intégrale ou un extrait avec filiation d’un acte de mariage en spécifiant les noms et prénoms des parents de la personne dont l’acte est demandé. Les extraits d’actes sans filiation (lorsque les parents ne sont pas indiqués) peuvent être délivrés à toute personne majeure. Pièce d 'identité et/ou livret de famille. Mariage, PACS, concubinage Mariage Les pi èces à fournir sont en fonction des situations individuelles de chacun. 2 Modalités pour demander le dossier de mariage : - Par e-mail à : accueil@frangy.fr - ou lors du retrait du dossier en mairie, la procédure à suivre vous sera expliquée + d’infos : service-public.fr/vosdroits Uniquement si un des conjoints habite ou a une résidence (parents, ou paie une taxe, etc..) sur la commune Le Pacte Civil de Solidarité (PACS) Le pacte civil de solidarité (PACS) est un contrat conclu entre deux personnes majeures, de sexes différents ou de même sexe, pour organiser leur vie commune. 2 Modalités pour demander le dossier de PACS : - Par e-mail à : accueil@frangy.fr - ou l ors du retrait du dossier en mairie, la procédure à suivre vous sera expliquée Les PACS : uniquement pour les administrés de la commune Concubinage Pour obtenir une attestation de concubinage, la démarche se fait en mairie, avec carte d’identité des deux concubins ainsi qu’un justificatif de domicile de moins de trois mois. Cette attestation n’a pas de valeur juridique. Reconnaissance C’est une démarche volontaire et officielle qui consiste à établir la filiation, le plus souvent paternelle, devant un officier d’état civil. Elle se fait avant ou après la naissance de l’enfant. Pièces à fournir : Pièce d’identité de la mère ou renseignements sur son identité Pièce d’identité du père Éventuellement, l’acte de naissance de l’enfant (si la reconnaissance se fait après) Justificatif de domicile Déclaration de naissance Nouveau-né La déclaration de naissance doit se faire dans la mairie du lieu où s’est produit l'événement, dans les trois jours (sans compter le jour de l’accouchement) suivant la naissance, Lorsque le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, celui-ci est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. La déclaration revient au père mais la sage-femme ou tout autre personne ayant assisté à l’accouchement peut aussi la faire. Pièces à fournir : Certificat médical d’accouchement Livret de famille, le cas échéant Pièce d’identité de la mère et du père Pièce d’identité du déclarant L’acte de reconnaissance anticipée, le cas échéant Une fiche de renseignements (à remplir à la mairie du lieu de naissance) Demande d’acte de naissance Vous pouvez faire votre demande en ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1406 où à la mairie de votre lieu de naissance. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Une personne majeure ou émancipée peut obtenir la copie intégrale ou un extrait avec filiation de son acte de naissance. Elle devra indiquer les noms et prénoms de ses parents. Les grands-parents, parents, conjoints, enfants et représentants légaux peuvent obtenir la copie intégrale ou un extrait avec filiation d’un acte de naissance en indiquant les noms et prénoms des parents de la personne dont l’acte est demandé. Les extraits d’actes sans filiation (lorsque les parents ne sont pas indiqués) peuvent être délivrés à toute personne majeure. Les actes de naissance sont délivrés soit aux intéressés majeurs, soit à leurs ascendants et descendants majeurs après présentation d’une pièce d’identité à leur nom , et ou livret de famille . Si vous êtes de nationalité française né(e)s à l’étranger adressez-vous au : Service Central d’Etat civil, 11 rue Maison Blanche, 44941 Nantes cedex 9 Ou utilisez le formulaire internet : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1405 Parrainage civil Le parrainage civil est un acte républicain et un engagement moral. Aucune contrainte légale n'est imposée. Il ne fait l’objet d’aucun acte d’état civil. La commune de Frangy le pratique. Nationalité : toutes Il n’y a pas de dossiers mais uniquement des justificatifs à rapporter (contacter la mairie) Les parrainages civils se font à Frangy uniquement pour les administrés de la commune. Duplicata de livret de famille Document délivré au moment de la célébration du mariage par la mairie célébrant le mariage ou lors de la naissance du premier enfant par la mairie du lieu de naissance. Il permet de justifier de la situation familiale de la personne ainsi que de son état civil et celui de son ou ses enfant(s). Pour la délivrance d’un duplicata du livret de famille, la demande doit se faire auprès de la mairie de son domicile. Légalisation de signature Il peut être nécessaire de faire légaliser sa signature, dans certaines circonstances, afin d'authentifier des documents demandés soit par des organismes privés, soit par des autorités étrangères. Les documents concernant la légalisation doivent être rédigés en français, ne pas comporter d’irrégularités par rapport aux textes, ne pas porter préjudice à un tiers ainsi que ne pas être contraires aux bonnes mœurs. Démarche à faire : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1411 Vous devez demander cette légalisation dans votre commune de résidence en présentant votre pièce d'identité et votre justificatif de domicile de -3 mois. Demande d’acte de décès Vous pouvez faire votre demande en ligne : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R42838 où à la mairie où a eu lieu le décès. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Les actes de décès sont délivrés à toute personne majeure. RAPPEL : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer Service d'accueil mairie@frangy. fr Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi Standart : 04 50 44 75 96 ACTES Demande d’acte de mariage Mariage, pacs, concubinage Déclaration de naissance Reconnaissance Demande d'acte de naissance Parrainage civil Duplicata de livret de famille Légalisation de signature Demande d’acte de décès TITRES D'IDENTITE Carte Nationale d'Identité Passeport + Nouvel arrivant Inscription listes électorales Sortie du territoire des mineurs Recensement militaire Recensement frontaliers FORMULAIRE PERSONNES ISOLEE Cimetière ETAT CIVIL DEMANDE ACTE MARIAGE MARIAGE PACS CONCUBINAGE RECONNAISSANCE DECLARATION DE NAISSANCE ACTE DE NAISSANCE PARRAINAGE CIVIL LIVRET DE FAMILLE LEGALISATION SIGNATURE DEMANDE ACTE DE DECES

FOIRE DU 8 MAI Comité des Loisirs de Frangy Le Comité des Loisirs en partenariat avec la Mairie organise chaque année la grande FOIRE DU 8 MAI au centre Ville de Frangy. INSCRIPTIONS FOIRE 2025 Le Comité des Loisirs de Frangy, présidé par Caroline Girodo, organise des événement tout au long de l'année à Frangy. Pour la foire, chaque année l'association recherche des bénévoles pour que la manifestation soit une réussite, contacter directement l'association sur leur site internet : https://www.clfrangy.com Contacts Présidente : Caroline Girodo TELEPHONE 07 84 96 95 31 Email foire8mai@clfrangy.com

Mairie de Frangy - Territoir Usses et Rhône - Communauté de Communes Usses et Rhône - Haute-Savoie - Département 74 Mettre en pause fRANGY EN VIDEO... RANDONNEES AU DEPART DE FRANGY DIRECTION PLATEAU DES DAINES commune de FRANGY et Chaumont DIRECTION CRÊT DE TILLY commune de Desingy La Ville de Frangy remercie le Haut Rhône Tourisme pour la création et le partage des ces belles vidéos de randonnées au départ de Frangy ! Autres vidéos de randos à découvrir dans notre beau territoire Usses et Rhône ... EVENEMENTS DE LA VILLE FOIRE DU8MAI En 2024 EVENEMENTS A FRANGY histoire de frangy - VIDEOSweb serie CONSULTABLE SUR FACEBOOK Episode 1 - Zone France Episode 2 - La Sainte Episode 3 - Hôtel de la Poste Episode 4 - Les écoles Episode 5 - Rue du Tram ADRESSE Episode 6 - Rue Haute Episode 8 - La passerelle Episode 9 - L'église Episode 10 - Les commerces Episode 7 - Le motocross

Mairie de Frangy - Territoir Usses et Rhône - Communauté de Communes Usses et Rhône - Haute-Savoie - Département 74

Service associatif de la Mairie de Frangy, Vie associative de Frangy, Associations sportives culturelles sociales humanitaires de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 VIE ASSOCIATIVE Secrétariat : accueil@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 75 96 Horaires : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi EVENEMENTS 2025 Pour informations et inscriptions nous vous invitons à contacter directement les associations > Liste des associations A TELECHARGER NOTICE ET FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIO NS Date limite au 15 janvier (chaque année) en précisant que la commission passée plus aucune subvention ne sera accordée. NOTICE contrat d’engagement Républicain FORMULAIRE - CERFA SPORT CULTURE SOCIAL DIVERS Un grand dynamisme associatif à Frangy ! Ce site vous propose les coordonnées des associations Frangypanes dans la “liste des associations” en ligne, permettant un échange entre le public et les associations domiciliées à Frangy et/ou exerçant une activité régulière à Frangy. Sport, loisir, culture, social… à vous le choix ! N’hésitez pas à cliquer et découvrir leurs activités ainsi que l'agenda annuel des manifestations. SPORT SPORT Continuer BADMINTON - BAF FRANGY basket - ASF FRANGY BIAN TEAM - TEAM DE MOTO boules - uNION BOULISTE fRANGY CHASSE - A.C.C.A. CYCLISME - UNION CYCLISTE SEYSSEL/FRANGY DANSE AFRICAINE - KDANSAFRIQUE MOTO CLUB - X SPORTS GAMES CREW MULTISPORT COURS - ACTIV & VOUS STAGES D'ete - FEDERATION SPORTIVE DU VAL DES USSES FOOTBALL CLUB - FC FRANGY INTER-CROSSE - AFIC FRANGY JUDO - JUDO CLUB FRANGY MAJORETTES - LES FRANGYPANES PECHE - LA TRUITE DU VAL DES USSES TENNIS - TENNIS CLUB VOLLEY - VOLLEY-BAll WAKE-SURF - WAKE & SURF HARMONY TIR SPORTIF - TIR SPORTIF DE LA SEMINE YOGA - FAMILLE RURALES CULTURE CULTURE Continuer ARTS PLASTIQUES - ATELIER DU VAL DES USSES CHORALE - A TRAVERS CHANTS cinema / cabaret - stimul'usses rEPAIR-CAFE FRANGY - REPARATIONS - ATELIERS ECHECS - GAMBIT FRANGYPANS ECOLE DE MUSIQUE - LA CLE DES USSES EDELWEIS-CULTURE - THEATRE harmonie - l'echo des usses JEUX - CLUB JOURS HEUREUX LOISIRS - COMITE DE LOISIRS DU VAL DES USSES scrabble - FAMILLES RURALES SOCIAL SOCIAL Continuer AIDE A LA PERSONNE - A.D.M.R. AIDE AUX FAMILLES - PANIERS DU COEUR AMICALE DES SAPEURS POMPIERS ANCIENS AFN ET AUTRES CONFLITS APE (PRIMAIRE) - ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES APE (COLLEGE) DU VAL DES USSES ASSISTANTES MATERNELLES - LES P'USSES CHRISTOPHER 78 donneurs sang & organes HUMANITAIRE - ecole du bonheur france adot 74 SOCIALE - graines d'amis du val des usses hALTE-garderie - la courte echelle jeunes sapeurs-pompiers (jsp) sapeurs-pompiers souvenir francais SECOURISME/PROTECTION CIVILE - ADPCS DIVERS DIVERS Continuer CENTRE AERE - FAMILLES RURALES COMITE DE JUMELAGE FRANGY - PENESTIN FRANGY LES BLEUETS - CSF JEUNES AGRICULTEURS - C.C.J.A. MEDITATION - FAMILLES RURALES UNION COMMERCANTS-ARTISANS-PROFESSIONs LIBERALES - UCAPL

Les vignerons de Frangy Organisent en fin soirée une balade dans les vignes et une soirée festive dans l'espace guinguette du Plateau de la Sainte à Frangy. Buvette et restauration sur place auprès des producteurs locaux FÊTE DES VIGNERONS SAMEDI 26 JUILLET 2025 Balade dans les vignes Repas et buvette sur place - Espace Guinguette Contacts Président : Vincent Courlet

CM, Equipe municipale de Frangy, David BANANT Maire, Mairie de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 EQUIPE MUNICIPALE Election du 7 novembre 2022 COMMISSIONS Continuer MAIRE David BANANT PREMIERE ADJOINTE Mme Carole BRETON DEUXIEME ADJOINT M. Gérard RENUCCI TROISIEME ADJOINTE Mme Chantal BALLEYDIER QUATRIEME ADJOINT M. Jean-Pierre LIAUDON depuis le 6 juillet 20 23 CINQUIEME ADJOINTE Mme Ludivine MOLLARD CONSEILLERS MUNICIPAUX : Vincent BAUD, Bernard REVILLON, Sonia BERNARD, Karine DORGET, Mélinda VAREON, Avedis , Lise BALLY, Vincent BOUILLE, Claude MONARD, Vincent RABATEL, Gilles PASCAL, Damien DUCLOS, Ségolène ROUPIOZ-BERTHOD. Voir plus David BANANT Maire de Frangy Vice-Président CCUR Carole BRETON 1ère Adjointe au Maire Déléguée Urbanisme / Associations/Expression publique Conseillère CCUR Gérard RENUCCI 2ème Adjoint au Maire Délégué Economie/Finances / Juridique/RH/Numérique Représentant : Défense Chantal BALLEYDIER 3ème Adjointe au Maire Déléguée Evénementiel/Communication / Solidarité / Culture Représentante : Jumelage Jean-Pierre LIAUDON 4ème Adjoint au Maire Délégué Travaux / Eau / Sécurité et voies publiques Représentant : Sécurité Routière et SYANE Ludivine MOLLARD 5ème Adjointe Déléguée Education / Environnement. Représentante : Ambroisie Vincent BAUD Conseiller municipal Bernard Revillon Conseiller municipal Melinda Vareon_edited Conseillère municipale Sonia BERNARD Conseillère municipale Commission de contrôle des listes électorales Karine DORGET Conseillère municipale Lise BALLY Conseillère municipale Conseillère déléguée : CMJ Conseil Municipal Jeunes Claude MONARD Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Avédis Gouyoumdjian Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Vincent BOUILLE Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Conseiller délégué : Associations / Sport Vincent RABATEL Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Gilles PASCAL Conseiller municipal Damien DUCLOS Conseiller municipal Commission de contrôle des listes électorales Ségolène ROUPIOZ-BERTHOD Conseillère municipale Conseillère CCUR

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 SANTE ANNUAIRE PROFESSIONS SANTE EHPAD du Val des Usses DON DU SANG POLE MEDICAL DES USSES Communauté de Communes Usses et Rhône 530 A, Route du Tram - Frangy 11 cabinets de professions médicales et paramédicales. Pharmacie de Frangy 25 Pl. Centrale, 74270 Frangy MEDECINS DE GARDE * Permanences médicales à Frangy Maison médicale de garde: 35 place de l’Eglise à Frangy (dans les locaux de la CCUR) HORAIRES D'OUVERTURE : - Les samedis de 12h00 à 20h00 - Les dimanches et jours fériés de 8h00 à 20h00 * Sans rendez-vous - Attention ! à votre arrivée, présentez-vous au bureau du secrétariat pour la prise en charge. Contact téléphonique : faire le 15 Protection Maternelle Infantile (PMI) et SERVICE SOCIAL du Conseil départemental : Pôle Médico-Social de Seyssel Tél : 04.50.33.23.34 Ouvert du lundi au vendredi de 8H45 à 12H et de 13H45 à 17H30 (fermé le jeudi matin) Relais médico-social Frangy 35 place de l’Eglise 74270 FRANGY SERVICES SUR RENDEZ-VOUS EXCLUSIVEMENT AU 04 50 33 23 34 Accueil puéricultrice les lundi et mardis matin Assistantes sociales les jeudis ASSISTANTE SOCIALE La mairie de frangy dépend du POLE MEDICO SOCIAL DE SEYSSEL 04.50.33.23.34 pms-seyssel@hautesavoie.fr Sage-femme de PMI sur rendez-vous au 04.50.33.20.04 PROJET de délocalisation de l'EHPAD du Val des Usses à Frangy : Porté par la Communauté de Communes Usses et Rhône PMI

Centres-aérés de Frangy, Familles Rurales, La Donnaz le Triolet, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 CENTRE DE LOISIRS CENTRE DE LOISIRS FRANGY ORGANISE PAR FAMILLE RURALES - Fonctionnement uniquement le mois de juillet. CONTACTS : afrfrangy@gmail.com SITE INTERNET CENTRE DE LOISIRS LE TRIOLET (MINZIER) CENTRE DE LOISIRS LE TRIOLET (MINZIER) - Fonctionnement le mercredi et pendant les vacances scolaires. CONTACTS : loisirs.triolet@gmail.com SITE INTERNET CENTRES DE LOISIRS DU TERRITOIRE Différents centres de loisirs sont disponibles sur le Territoire SITE INTERNET

Finances - Comptes administratifs 2021 - Budgets FINANCES comptabilite@frangy. fr Ligne directe : 04 50 44 77 62 BUDGETS 2022 Budget principal Budget eau comptes administratifs 2021 C.A. budget principal C.A. budget eau