Mairie de Frangy

Arrêtés municipaux, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 ANIMAUX CLINIQUE VETERINAIRE DU VAL DES USSES 145 Allée Du Vieux Moulin ZA De, 74270 Musièges Tél. 04 50 44 74 50 Fax. 04 50 32 26 84 Nous vous rappelons que les habitants de FRANGY peuvent être mis en relation avec un vétérinaire de garde 24h/24 et gratuitement grâce à notre numéro court, le 3115. Numéro de téléphone : 3115 (gratuit depuis fixes et mobiles) Site internet : www.urgences-veterinaires.fr SPA Annecy Marlioz 1341 Route de Cercier, 74270 Marlioz Tél. 04 50 77 82 40 http://www.spa-annecy-marlioz.com/ Arrêté Préfectoral Haute-Savoie - Chasse - 28/05/25 https://www.haute-savoie.gouv.fr/contenu/telechargement/48427/307349/file/ARP0823_2025_ouverture-cloture.pdf DECLARATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES RUCHES Campagne annuelle de déclaration obligatoire de ruches du 1er septembre jusqu'au 31 décembre. La déclaration en ligne via le site : https://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/demarches/particulier/effectuer-une-declaration-55/article/declarer-des-ruches?id_rubrique=55 https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_13995.do Les apiculteurs ne disposant pas de connexion pour faire une télé-déclaration peuvent procéder à une déclaration de ruches par voie postale. Pour la campagne 2024, l'ADRESSE d'envoi et les FORMULAIRES papier ont été MODIFIES. Pour effectuer votre déclaration de ruches par voie postale, vous devrez vous procurer le formulaire Cerfa en vigueur N° 13995*07 : https://www.formulaires.service-public.fr/gf/cerfa_13995.do Il est à compléter clairement, à signer et à dater. La déclaration doit être transmise au cours de la période obligatoire, le cachet de la poste faisant foi à l’adresse suivante : HANDI CONSEILS DGAL - Déclaration de ruches 2 bis boulevard du premier RAM 10 000 TROYES Un récépissé de déclaration de ruches est transmis sous 2 mois à compter de la réception. Les déclarations réalisées sur papier libre ou sur une ancienne version du formulaire Cerfa ainsi que celles qui sont illisibles, incomplètes, non signées ne sont pas recevables. Les déclarations papier ne seront pas enregistrées en dehors de la période obligatoire. POUR SIGNALER LES NIDS DES FRELONS ASIATIQUES : https://www.frelonsasiatiques.fr ILS SONT UNE VRAI MENACE POUR NOS ABEILLES MOUSTIQUES TIGRE

Mairie de Frangy - Territoir Usses et Rhône - Communauté de Communes Usses et Rhône - Haute-Savoie - Département 74 fRANGY EN VIDEO... RANDONNEES AU DEPART DE FRANGY DIRECTION PLATEAU DES DAINES commune de FRANGY et Chaumont DIRECTION CRÊT DE TILLY commune de Desingy La Ville de Frangy remercie le Haut Rhône Tourisme pour la création et le partage des ces belles vidéos de randonnées au départ de Frangy ! Autres vidéos de randos à découvrir dans notre beau territoire Usses et Rhône ... EVENEMENTS DE LA VILLE FOIRE DU8MAI En 2024 EVENEMENTS A FRANGY histoire de frangy - VIDEOSweb serie CONSULTABLE SUR FACEBOOK Episode 1 - Zone France Episode 2 - La Sainte Episode 3 - Hôtel de la Poste Episode 4 - Les écoles Episode 5 - Rue du Tram ADRESSE Episode 6 - Rue Haute Episode 8 - La passerelle Episode 9 - L'église Episode 10 - Les commerces Episode 7 - Le motocross

Service électoral de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 REUNIONS PUBLIQUES COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU 3-4-2025 La municipalité de Frangy a tenu une réunion publique dans la soirée du jeudi 3 avril 2025, afin d'échanger avec les habitants sur divers sujets d'intérêt communal. M. David Banant, Maire, et ses 5 adjoints, ont présenté au public un résumé, chacun, dans leur délégation, M. Gérard Renucci pour les Finances, Mme Mollard pour l’école primaire, M. Jean-Pierre Liaudon pour les travaux et Mme Carole Breton pour les options du devenir de la salle Métendier. Mme Chantal Balleydier était aussi présente pour la communication et son suivi de presse. M. Gérard Renucci a démarré la réunion en présentant un bilan financier de l'année écoulée. Il a souligné que la gestion rigoureuse et les retours des subventions depuis 2023 ont permis de maintenir un budget équilibré tout en finançant les projets prioritaires. Les principales dépenses ont concerné les travaux pour la télégestion de l’eau, la préparation des espaces du nouveau Centre Bourg, la voirie avec de nombreuses interventions de sécurisation routière, le maintien des infrastructures et la création de la Guinguette. Une bonne nouvelle vient d’arriver du Sénat sur la gestion de l’eau qui restera une compétence communale. Les prévisions pour les années 2025/2026 permettront une continuité grâce à une gestion saine du budget. Une présentation des 10 projets en cours avec un détail sur leur coût et les subventions sollicitées pour réduire l'impact budgétaire a été faite ; l'avancement des nombreux chantiers suit le calendrier prévu. Les points les marquants : . Aménagements 2025/2026 de la nouvelle Place Centrale . Réfection du rez-de-chaussée de la Mairie . Installation de la Vidéoprotection . Réseaux d'eau Collongy et route des Vignes Deux interventions ont suivi par le Président du Syr’Usses Jean-Yves Machard et le Président de la Communauté de Communes Usses et Rhône, Paul Rannard. Le Syr’usses (Syndicat de Rivières des Usses) en collaboration avec la commune, procédera à des travaux et des aménagements des berges, ainsi qu’à des actions de prévention des inondations prévues pour les ruisseaux Castran et Fornant. M. Rannard a rappelé les nombreux projets en cours et à venir sur notre commune : Nouvel Ehpad, nouveau Gymnase, le passage de la véloroute la Belle Via, l’installation des containers des cartons bruns et le grand succès du covoiturage mis en place pour l’écomobilité avec Bla Bla Daily. Lors des questions et échanges avec les habitants ont été abordés : la gestion de la sécurité routière sur la rue Haute, les besoins de plus de places de parking au centre-bourg et la prévision du déménagement (à long terme) de la Gendarmerie, qui maintiendra quand même une permanence. La réunion s'est conclue par les remerciements au nombreux public qui a répondu présent à ce moment d’échange participatif de vie citoyenne.

Actes administratifs, Nouvel arrivant, Recencement Militaire, Recencement Frontalier, Listes éléctorales, cimètiere - NOUVEL ARRIVANT - INSCRIPTION LISTES ELECTORALES - sortie de territoire des mineurs - RECENSEMENT MILITAIRE - RECENSEMENT FRONTALIERS >formulaire - INSCRIPTION REGISTRE "PERSONNES ISOLEES A DOMICILE" - cimetiere NOUVEL ARRIVANT Vos premières démarches : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14128 Inscription sur les listes électorales Sur le : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1372 ou au service élections de la commune de Frangy Tél. : 04 50 44 75 96 Munissez-vous d'une pièce d'identité et d'un justificatif de domicile de moins de trois mois (facture électricité, téléphone par exemple). Changement d'abonnement d'eau Nouvel abonnement d'eau mairie de Frangy : https://communication767.wixsite.com/website-1/eau Si vous avez des enfants : https://communication767.wixsite.com/website-1/servicescolaire Contacter la COMMUNAUTE DE COMMUNES USSES ET RHôNE pour : - le transport scolaire : https://www.usses-et-rhone.fr/6547-scolaires.htm - assainissement des eaux usées : https://www.usses-et-rhone.fr/6570-assainissement-des-eaux-usees.htm Inscription sur les listes électorales Sur le : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1372 ou au service élections de la commune de Frangy Tél. : 04 50 44 75 96 - Page du site élections Munissez-vous d'une pièce d'identité et d'un justificatif de domicile de moins de trois mois (facture électricité, téléphone par exemple). Cette démarche est gratuite ! N'utiliser aucun autre site privé et payant non officiel. La sortie de territoire des mineurs LES AUTORISATIONS DE SORTIE DU TERRITOIRE Un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger doit avoir une autorisation de sortie du territoire (AST) s'il n'est pas accompagné par un responsable légal . Plus d'infos sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1359 Recensement Militaire Toute personne de nationalité française doit se faire obligatoirement recenser à la Mairie de son domicile, dans le mois de ses 16 ans Plus d'infos en ligne sur : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F870 Cela vous permet : d'obtenir une attestation de recensement, qui peut être demandée lors de l'inscription à différents examens (BEP, Baccalauréat, Permis de conduire...) ou un concours administratif en France. d'être convoqué à la Journée Défense et Citoyenneté (JDC) . d'être inscrit automatiquement sur les listes électorales dès l'âge de 18 ans . Se munir du livret de famille des parents ou acte de naissance avec filiation ainsi que votre carte d'identité ou passeport, de votre justificatif de domicile de -3 mois. Pour les enfants avec double nationalité se munir de la pièce d'identité de l'autre pays. Lorsqu'une personne acquiert la nationalité française entre son 16e et son 25e anniversaire, elle doit se faire recenser avant la fin du 1er mois suivant la date d'acquisition de la nationalité, ou de la notification de cette acquisition. Recensement des travailleurs frontaliers FRANçAIS, suisses et doubles nationaux Les travailleurs frontaliers français, suisses et doubles nationaux de la commune sont invités à se faire recenser à la mairie au moyen du FORMULAIRE DE RECENSEMENT Un accord entre le Canton de Genève et le Département de la Haute Savoie prévoit le reversement d’une partie de l’impôt prélevé à la source en Suisse. Votre commune bénéficie donc de ce montant annuel calculé sur le nombre de travailleurs frontaliers résidents. C’est un geste citoyen, et votre Mairie vous remercie ! (Ce recensement n’a aucune incidence sur votre imposition) AIDE NUMERIQUE POUR LES DECLARATIONS D'IMPOS FRONTALIERS INSCRIPTION REGISTRE PERSONNES ISOLEES "FORMULAIRE a télécharger PERSONNES ISOLEES A DOMICILE" Continuer Continuer Continuer Continuer Continuer PLUS DE DEMARCHES VOUS ARRIVEZ SUR LA COMMUNE Nouvel Arrivant sortie territoire mineurs recencement militaire recensement frontaliers listes électorales PERSONNES ISOLEES

Mentions Legale site internet de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 Ville de Frangy 19, rue du Grand Pont 74270 FRANGY Accueil ouvert tous les jours de 8 h 30 - 12 h 00 / 13 h 30 - 17 h 00 Fermé le jeudi après-midi Tél. 04 50 44 75 96 Fax 04 50 32 20 98 mairie@frangy.fr Crédits Directeur de publication : M. David BANANT, Maire de Frangy Direction de la communication, Mme Chantal Balleydier, Adjointe au Maire Textes : Maire de Frangy, commission communication et service communication de la Mairie de Frangy Gestion, graphisme, développements : Service communication de la Mairie de Frangy Photographies : Service communication de la Mairie de Frangy Hébergement : Handle: RAR202-FRNIC Name: OVH Email: support@ovh.net Status: active Whois Server: whois.ovh.com Phone: tel:+33.899701761 Fax: tel:+33.320200958 Mailing Address: 2 Rue Kellermann, ROUBAIX, 59100, FR Situation au répertoire SIRENE Identifiant SIRET : 21740131400018 Identifiant SIREN : 217401314 Raison sociale : Commune de Frangy Activité principale exercée : Collectivité territoriale POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE MENTIONS LEGALES SITE INTERNET DE LA MAIRIE DE FRANGY www.frangy.fr

Service scolaire de la Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Ecole Primaire Au Fil des Usses, Collège du Val des Usses, Créches, Assistantes Maternelles, Centre Aéré, Communauté de Communes Usses et Rhône, Haute-Savoie, 74 SERVICES SCOLAIRES SUR NOTRE COMMUNE PLUS DE SERVICES POUR L'ENFANCE ECOLE PRIMAIRE "Au Fil des Usses" COLLEGE DU VAL DES USSES CRECHES CENTRE de LOISIRS ASSISTANTES MATERNELLES

Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Titres d'identité, Carte Nationale d'Identité, Passeport INFOS Identité numérique TITRES D'IDENTITE VOS DEMARCHES EN 3 ETAPES - CARTE NATIONALE D'IDENTITE - PASSEPORT ATTENTION ! LORS DE VOTRE RENDEZ-VOUS POUR LE DEPOT DU DOSSIER EN MAIRIE, LES PERSONNES CONCERNEES DEVRONT ETRE PRESENTES PHYSIQUEMENT (Y COMPRIS LES ENFANTS) 1 FAIRE LA PRE-DEMANDE EN LIGNE ET L'IMPRIMER, POUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER EN MAIRIE, SUR LE SITE ANTS : https://passeport.ants.gouv.fr/ 2 PRENDRE UN RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT SUR LA PLATEFORME NATIONALE Attention ! la Mairie de Frangy OUVRE ses créneaux rdv CHAQUE LUNDI matin (sauf jours fériés) POUR LA SEMAINE SUIVANTE . Lorsque le message "aucune disponibilité" s'affiche cela signifie que le planning est complet ! Il n'est pas nécessaire de contacter la Mairie. Nous vous invitons à consulter les disponibilités régulièrement pour voir si il y a des désistements. Attention, un rdv par personne : - https://rendezvousonline.fr/ - https://rendezvouspasseport.ants.gouv.fr/ 3 Consulter les pièces à fournir sur le site de la préfecture car elles varient en fonction des cas... première demande, renouvellement, perte ou vol, âge... Alors, quels justificatifs fournir ? Plus d'infos sur le site de la Préfecture : http://www.haute-savoie.gouv.fr/Demarchesadministratives/Carte-nationale-d-identite#!/Particuliers/page/N358 TIMBRE FISCAL Achat en ligne sur : impots.gouv.fr/ ATTENTION ! LORS DE VOTRE RENDEZ-VOUS POUR LE DEPOT DU DOSSIER EN MAIRIE, LES PERSONNES CONCERNEES DEVRONT ETRE PRESENTES PHYSIQUEMENT (Y COMPRIS LES ENFANTS) INFORMATIONS A TELECHARGER Carte Nationale d'identité Continuer Passeport Continuer

Cimetière de Frangy, Mairie de Frangy, Ville de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 CIMETIERE Cimetière r ue du Stade - Frangy CIMETIÈRE COMMUNAL ET L'ESPACE CINERAIRE DE FRANGY RÈGLEMENT e-mail : mairie@frangy. fr Mairie Horaires : 8h30 - 12h00 13h30 - 17h Fermé le jeudi après-midi Téléphone 04 50 44 75 96 DELIBERATION-TARIFS Publié le 15/06/2021 ATTENTION : toute demande d’acte d’état civil est gratuite. Certains sites frauduleux vous font payer sans que vous receviez les actes. Demande d’acte de décès Vous pouvez faire votre demande à la mairie où a eu lieu le décès. Qui peut effectuer la démarche en mairie ? Les actes de décès sont délivrés à toute personne majeure.

Vie pratique, services divers de la Ville de Frangy, economie locale, santé, environnement, emploi, transport public, voisinage, tresorerie, bureau de poste, gendarmerie, sapeurs pompiers Mairie de Frangy, Commune de Frangy, Communauté de Communes Usses et Rhône, CCUR, Haute-Savoie, 74 VIE PRATIQUE LES RUBRIQUES DE NOTRE VILLE ALERTES ARNAQUES SANTE TRANSPORT PUBLIC VOISINAGE ENVIRONNEMENT POMPIERS COUPURES D'ELECTRICITE STOP AUX VIOLENCES ASSISTANTS SOCIAUX ECONOMIE LOCALE CONCILIATEUR DE JUSTICE ELAGAGE PREVENTION BOITE A IDEES DECLARATION D'ARMES SIA COVOITURAGE ANIMAUX INFOS PERMIS DE CONDUIRE LA POSTE - FRANCE SERVICES GENDARMERIE AIRES DE JEUX RECENSEMENT POPULATION EMPLOI & FORMATION DON SU SANG TRI SELECTIF - DECHETTERIE TRESOR PUBLIC MARCHE CINEMA FRANGY FIBRE OPTIQUE - SYANE

Service d'urbanisme de la commune de Frangy 74 Haute-Savoie Secretariat : urbanisme@frangy.... Ligne directe : 04 50 44 Horaires : Lun - Ven : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00 Fermé le jeudi après-midi urba Travaux de maintenance du plan cadastral dans la commune du : 30 Mai 2022 au 31 Août 2022. Arrêté préfectoral n° 2015020-0012 du 20 janvier 2015. COMMISSION D'URBANISME PRESENTATION D'UN DOSSIER DE PERMIS DE CONSTRUIRE OU DE DECLARATION DE TRAVAUX Prise de rendez-vous téléphonique au 04 50 44 79 85 Prise de rendez-vous en ligne PRISE DE RDV PLU CADASTRE INSTRUCTIONS & CONSEILS PLUI PERMIS & DECLARATIONS HABITAT & SUBVENTIONS PROJETS IMMOBILIERS FLUX DES DOSSIERS ALEAS NATURELS CENTRE-BOURG APPEL A CANDIDATS SCOT